Plan cours première année -2d semestre droit civil DROIT DES PERSONNES1

DROIT CIVIL - LES PERSONNES – LE MAJEUR PROTEGE - L’ ENFANT
– LES BIENS

Première partie. LE DROIT DES PERSONNES

Personnes physiques et personnes morales.

Personne humaine, animal et sujet de droit.

INTRODUCTION

Le droit objectif reconnais a chaque personne une attitude générale a etre titulaire de droit ou obligation. C’Est ce que l’on nomme la personnalité juridique. Cette personnalité est reconnu a l’homme de sa naissance a sa mort. On peut concevoir de retirer cette aptitude a etre titulaire de droit et obligation a une personne. C’est ainsi que l’esclave n’aurai pas de personnalité juridique. Inversement on peut reconnaitre a d’autres, que des personnes physiques cet aptitude a etre titulaires de droit ou d’obligations. Effectivement le droit consacre l’existence des personnes morales. Ce sont des groupements qui se voient attribuer la qualité de sujet de droit. La loi subordonne alors l’attribution de cette qualité aux conditions prédéfinis. Les animaux n’ont pas la personnalité juridique, ce sont des choses. Ils ne sont pas titulaires de droit. Un animal ne peut etre sujet de droit, on ne peut faire une donation pour exiger un testament en sa faveur. Il ne peut pas etre tenu d’obligations, s’il cause un dommage c’est son gardien qui sera tenu de réparer ce dommage. L’ANIMAL EST UN OBJET DE DROIT. Pour éviter de dire de l’animal qu’il est une chose, on dit que c’est un bien.

Titre 1. Les personnes physiques

CHAPITRE I : La personnalité juridique de la personne physique Toute personne humaine a la personnalité juridique quelque soit son sexe, sa religion, sa race. Cette personnalité existe de sa naissance sa mort. Ceci a conduit la loi a aménager un régime en cas d’incertitude de l’existence même de la personne.

Section 1 : Le début et la fin de la personnalité des personnes physiques § 1. Le début de la personnalité juridique

A. Le principe :