DROIT DES PROCEDURES

François de Bérart

(Conférence Steeve Job MIT 2005: invitait les étudiants de l’université à se sentir libre.)
(Blog de Philippe Letourneau)

Lundi 1er octobre:

Deux objectifs remplis par cette matière: mettre en perspective les savoirs déjà acquis et réfléchir.

INTRODUCTION:

Le droit des procédures est une approche globale de tendances communes qui traversent les règles de procédures (civiles, pénales ou administratives).
La procédure et ses règles sont influencées depuis quelques années par des sources importantes et nombreuses d’origines internationale (les conventions notamment), mais aussi par un phénomène de constitutionnalisation des règles de procédure.
Ce mouvement se traduit par le principe du droit au procès équitable qui se retrouve dans chacune des branches du droit des procédures. Mais on ne peut pas réduire ces sources communes au seul droit au procès équitable.

Un certain nombre de courants doctrinaux ont jugé nécessaire d’élaborer une sorte de théorie générale des procédures qui va pouvoir définir l’ensemble de mode de règlement des litiges.
Cette théorie générale du procès s’articule autour d’une certaine philosophie de la justice et du droit du procès. Elle s’ouvre aussi à d’autres savoirs du type sociologique, économique ou historique.

Comme la notion de théorie générale du procès est relativement nouvelle, pour comprendre son sens il n’y a pas d’autres choix que de la définir par rapport à ce que l’on connait déjà: la théorie générale du droit et le droit processuel.

Section I : Théorie générale du droit et théorie générale du procès

La théorie générale du droit fait l’objet de très nombreuses études depuis le début du XXièle siècle avec d’importants auteurs.
La première difficulté est que il y a autant de définition de la théorie générale du droit que d’auteurs qui s’y intéressent.

Bouvier considère que la règle de droit est au coeur de la théorie générale du droit, et celle ci aura pour objet de classer les