Droit des territoires
Licence 3 droit semestre 1
Le 27 septembre 2011

Bibliographie :

Droit public général de M. Etien edition fouché

Le droit des territoires est une manière d’apporter des pb jurq par le biais d’un concept à la mode : les territoires. Manière d’appréhender la réalité sociale, par le biais du droit : le territoire.
Le territoire n’est pas un concept juridique.
Cependant droit des territoires dans un cadre juridique. En terme de territoire jurq on va retrouver les grand classiques des territoires, il n’y a pas beaucoup de territoires jurq : le plus connu est l’état. Historiquement c’est sur l’état qu’on s’appuie. Est-ce que l’état est en déclin ? Est-il permanent ? L’état est une force politique très importante. C’est à partir de l’état que l’on s’identifie (nationalité …). Il y a une diversité des états (riche pauvre, récent ancien, petit grand …).
Est- ce que l’état est en déclin ? Problème de la mondialisation (primauté de l’éco …), l’état subit la pression économique, on peut penser qu’il n’est pas assez fort. Ce déclin est visible par les biais des entreprises, en effet certaines entreprises ont un chiffre d’affaire égal à celui d’un pays !
L’état reste un élément clé, c’est un point qui reste important.
Paradoxe : les états se trouvent renforcer par la situation économique actuelle, car ceux sont eux qui interviennent, ils restent maitre du jeu. Ex : quand Clinton partait à l’étranger, il emmenait dans son avion les grands patrons américains. Ajd on voit que la politique américaine s’appuie sur l’investissement économique des usa. Il faut conquérir des marchés. La chine a su se mêler à cette course, elle est bien implanter en Afrique par ex. On a dit que si les usa intervenait autant c’était pour avoir des retomber éco.

A côté de la dimension étatique, il y a la dimension locale. Tout citoyen pour des raisons historiques et culturelles fait partie d’institutions locales, qui ont la caractéristique de la proximité. Le