Le droit aux origines

Dans le cadre juridique français, l'adoption et le secret des origines sont deux termes dissociables. En effet, le secret des origines n'est pas toujours lié au cas de l'adoption. Certains textes de droit français tels que l'article 58 du Code Civil visent le « secret de la naissance », d'autres comme l'article 47 du Code de la famille s'intéresse au « secret de l'identité de la mère » et enfin l'article 62 du Code de la famille cite le « secret de l'identité des parents». Nous remarquons qu'aucun des textes cités ne font directement référence à l'adoption.

En France, il existe deux types d'adoption qui sont l'adoption simple et l'adoption plénière. L'adoption plénière est irrévocable et définitive car elle rompt tout lien avec la famille d'origine. L'adoption simple n'entraine aucun secret des origines car l'enfant a un parent biologique et un parent adoptif. Dès lors que le processus d'adoption est à son terme, le secret des origine sera renforcé et l'enfant ne pourra pas y accéder.

Lorsque les bébés naissent sous X, (enfants dont la mère a accouché dans l'anonymat), ils ne peuvent avoir accès qu'aux informations que leurs parents biologiques ont permis de dévoiler. L'accouchement sous X a été introduit dans notre code civil par la loi n°93-22 du 8 janvier 1993. La loi n°2002-93 du 22 janvier 2002 est intervenue pour réaménager la législation afin de trouver un équilibre entre le droit d'accès à ses origines personnelles et le droit au secret de la mère.

Dans le cadre d'une adoption, l'enfant fait face à un espace géographique et socio culturel different. Au cours de sa vie, l'enfant se posera des questions sur son origine et cherchera et des informations auprès de sa nouvelle famille. Dans certains, la famille adoptive ne sera pas en mesure de satisfaire sa demande car le dossier est secret. L'enfant doit donc suivre de nombreuses démarches qui lui donneront accès à ses origines. L'idée du droit de "connaître son histoire" se heurte au