14/02 - DROIT DU CREDIT

INTRODUCTION
• D'ou vient le droit bancaire ? Son évolution historique ?

La banque est au cœur de l'actualité financière avec un double visage, un coté négatif mais on ne peut pas s'en passer. Faire crédit c'est le plus vieux métier qui est lié au commerce d'argent. L'existence de l'activité de crédit est déjà avéré chez les phéniciens à Babylone (Syrie), en Grèce Antique, à Rome... d'Hammourabi, stèle en pierre avec des lois, comportait déjà des dispositions relative au prêt. Pendant le Moyen Age, la Banque se développe à partir du XIII ème siècle, en dépit de la prohibition du prêt à intérêt par l'Église, mais entre les mains des juifs et des Lombards. A cette époque il ne s'est quasiment rien passé. Système très cloisonné avec les seigneuries, pas d'échange. Mais dès le XIII è ça change car il y a l'affranchissement des serfs, déclin de la féodalité. Création cités marchandes, foire internationale. Les échanges reprennent de façon très intense. Les marchandises suivent les croisades. Le crédit va donc se développer. Pendant ces foires il y avait des changeurs d'argent, car différente nationalité (bureau de change). Très vite on a eu besoin en plus des changeurs des banquiers pour prêter de l'argent. Il reste des problèmes religieux à cette époque du fait de l'interdiction faites par l'Église, donc les chrétiens ne pouvaient pas. Connotation très négative. Le prêt à intérêt à cette époque s'appelait usure. Puisque les juifs étaient les seuls à pouvoir prêter, les banquiers de l'époque qu'on appelait les usuriers pratiquaient des taux d'intérêt très élevé, d'où l'expression du taux usuraire qui est un taux excessif. Peu à peu, vers le XVI ème siècle, l'Église commence à accepter l'idée du prêt à intérêt qui est admis et distingué de l'usure. Au XVème siècle les grandes places bancaires était Florence, Amsterdam et Londres. Au XVIIIème siècle la France a connu un événement qui a ralenti l'activité de crédit par rapport au reste de