Droit du maroc

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  • Publié le : 22 novembre 2010
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INTRODUCTION :
… aucune théorie n’a autant marqué l’histoire constitutionnelle que la séparation
des pouvoirs ; on peut trouver ses permisses dés la fin du 12eme siècle dans l’essai sur legouvernement civil de John Locke ; mais c’est évidemment à Montesquieu et à l’esprit
des lois, paru en 1748 , avec son célèbre chapitre 6 du livre 11 « de la constitution d’
Angleterre » qui l’expose ,qu’elle est indissolublement liée . (…) …Quels
sont alors les objectifs de Montesquieu et quels sont les régimes politiques selon sa
théorie ? ( …)
I. LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS :
…Onexaminera la conception de Montesquieu telle qu’elle est exposée dans son
oeuvre maîtresse « l’esprit des lois » (1748) dans le chapitre consacre à la constitution
d’Angleterre…
A. LES OBJECTIFS DEMONTESQUIEU :
…Face a l’absolutisme royal , Montesquieu recherche à prôner un régime qui
puisse assurer la liberté politique susceptible de préserver contre l’arbitraire du
pouvoir.
…Or, selon lespropres mots de Montesquieu , « …c’est une expérience éternelle
que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser ; il va jusqu’à ce qu’il trouve des
limites … pour que l’on ne puisse pas abuserdu pouvoir, il faut que, par la disposition
des choses le pouvoir arrête le pouvoir »
(…)
Et maintenant la question qui se pose consiste à savoir comment opérer la
division ? Montesquieu distinguetrois pouvoirs
essentiels :
- La puissance législative (faire des lois , les modifier et les
abroger)
- La puissance exécutive (sûreté intérieure , diplomatie
,défense)
- Et la puissance dejuger (punir les crimes, juger les différends des particuliers
).
(…)
B. LES RELATIONS ENTRE LES POUVOIRS :
La séparation des pouvoirs n’implique donc pas l’existence d’un isolement absolu
de chacundes pouvoirs dans une fonction spécialisée. Montesquieu s’attache a décrire les
relations qui peuvent s’établir entre les pouvoirs .
Sa réflexion est fondée sur le régime britannique tel qu’il...
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