Droit du sport

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  • Publié le : 24 mars 2012
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Méthodologie Documentaire

Introduction:

L'année 2012 va être marquée par le plus grand regroupement sportif au monde, à Londres, qui réunit tous les quatre ans les meilleurs athlètes: les JeuxOlympiques. A travers l'engouement que suscite cette compétition, nous nous rendons rapidement compte qu'aujourd'hui le sport tient une place importante dans la société. En effet, le sport estuniversel. Il est pratiqué aux quatre coins du monde, aussi bien dans les écoles que dans des stades de plus en plus surdimensionnés. Il est devenu aujourd’hui un vecteur social non négligeable quipermet de réunir des individus de toutes nationalités et de toutes classes sociales. Le sport est donc présent partout et tout le temps mais le sport s’est aussi et surtout commercialisé etprofessionnalisé. Le sport professionnel est la plupart du temps basé sur des contrats, donc pour « réglementer » son bon fonctionnement, le droit a dû accorder une place au sport .Et c'est très logiquement quenous pouvons nous demander quelle est la place du sport à l'heure actuelle dans le droit. Cette question est d'actualité : en 2009, à la faculté de Lyon, un colloque s'est déroulé concernant laquestion suivante : « Quelle place pour le droit du sport dans le système juridique français et européen ? ». Historiquement, c’est seulement dans les années 1970 (C.E., 22 novembre 1974[1]) que le sportcommence à prendre, régulièrement, le chemin des prétoires. Émerge alors un contentieux du sport. C'est seulement en 2004 par l'article 84 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre de simplification dudroit que le droit du sport commence réellement à être une branche du droit officiel et en découle la création d’un Code du Sport. S'en est suivi des avancées assez conséquentes : des juristes etavocats se spécialisent alors dans le droit du sport. Tout naturellement, la possibilité d'études supérieures dans la spécialité du sport voit le jour. Il existe d'ailleurs à Marseille cette spécialité...
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