Droit du travail et droit de la personne

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DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

REPUBLIQUE DU SENEGAL UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP DE DAKAR ---------------------------------------FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

SUJET :

DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

Présenté par : M. Mactar SY né le 23/10/1985 à KAOLACK 4ème année en Droit privé Spécialité : Droit des Affaires Option : Import-export ; Droit fiscalSous la direction de : M. Bachir NIANG Docteur en droit privé

1 Mactar SY 4ième année : Droit des affaires

DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

Le fruit tombe au vent qui le secoue Mes deux parents et ma très chère cousine, sans relâche et avec opiniâtreté se sont toujours escrimés pour ma réussite. Et toutes mes entreprises qui se réalisent, c’est grâce à leur entremise. Donc cemémoire de maitrise est dédicacé à

A qui je donnerais, si j’étais Roi le monde, si j’étais Dieu le paradis. Je vous aime
2 Mactar SY 4ième année : Droit des affaires

DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

Après avoir rendu grâce à Dieu qui nous a prêté longue vie, bonne santé et assez de force pour la réalisation de ce travail, nous remercions : Notre professeur encadreur M. BachirNIANG qui , n’eut été sa

disponibilité, son dévouement, sa compréhension, ses conseils et ses orientations, ce travail ne serait pas porté sur les fonts baptismaux. Les professeurs de la faculté des sciences juridiques dont leur diligence nous a été d’une grande utilité et a largement participé à ce que nous sommes aujourd’hui. Le service de la documentation et d’études de la Cour suprême Tousmes frères et sœurs qui n’ont jamais cessé de me Toute la famille Boye de son soutien, plus particulièrement Tous mes amis et toute la promotion Affaires 2010 de Dakar pour tous les documents mis à notre disposition. témoigner leur gentillesse et leur assistance tout au long de mon cursus. Fatou Kiné BOYE.

Bref, toutes les personnes qui m’ont toujours soutenu.

3 Mactar SY 4ième année : Droitdes affaires

DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

SOMMMAIRE
INTRODUCTION……………………………………………………………….…………..6 Chapitre 1er LA PORTEE DES DROITS GARANTISSANT LE BIENETRE PHYSIQUE ET SOCIAL EN DROIT DU TRAVAIL……………………10 Section 1ère : La valeur des droits garantissant le bien être physique en droit du travail…………………………………………………………………....……10 Section 2ème : La valeur des droits garantissantle bien être social en droit du travail………………………………………………………………….……...20

Chapitre 2ème : L’EXERCICE DES LIBERTES INDIVIDUELLES EN DROIT DU TRAVAIL………………………………………………………..……...30 Section 1ère : L’exercice des libertés d’expression et de travail en milieu de Travail……………………………………………………………….……….30 Section 2ème : Le sort particulier de la liberté de conscience et de pratiquesReligieuses………………………………………………………….……….39

4 Mactar SY 4ième année : Droit des affaires

DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

5 Mactar SY 4ième année : Droit des affaires

DROIT DU TRAVAIL ET DROITS DE LA PERSONNE

D

es droits naturels ou intrinsèques à la personne sont déjà explicitement mentionnés chez Platon, parlant d'un homme intérieur qu’il faut toujours protéger, puis dans les pensées de Marc-Aurèle, reprenant par làPlaton. Ils sont également écrits dans des textes religieux (comme les Dix Commandements, qui

commandent le droit à la vie, à l'honneur, etc., ou ceux de Saint-Paul, dans l’épître aux Corinthiens). Les droits de l'homme sont également appelés droits humains ou droits de la personne, nous, nous préférons l’appellation « droits de la personne » comme au Canada francophone. Ainsi, ils désignent unconcept selon lequel tout être humain possède des droits universels, inaliénables, quel que soit le droit positif en vigueur ou les autres facteurs locaux tels que l'ethnie, la nationalité ou la religion. Selon cette philosophie combattue ou éclipsée aux : XIXe siècle, XXe siècle et XXIe siècle par d’autres doctrines, l’homme, en tant que tel, et indépendamment de sa...
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