Droit du travail

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  • Publié le : 9 mai 2011
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Droit du travail
Introduction
Avant le 20ème siècle le travail et le travailleur sont considéré comme des marchandises et cette idée a été reprise par de nombreux juriste et politiciens de l’époque qui affirmé que le fabriquant n’a pas autre chose a faire car acheté de la main d’œuvre quand elle est acheté il en dispose librement. Cette conception qui définit le travailleur comme unemarchandise existera jusqu’en 1901 ou pour la première fois le code civil reconnait le contrat de travail. Peut a peut va émerger un droit du travail qui reconnait que le salarié n’est pas seulement une marchandise et que derrière le travailleur se cache quelqu'un qui a des droits et de leurs coté les salarié vont s’organisé entre eux pour formé des syndicats. Le droit du travail tel qu’on le connaitmaintenant date de 1973 et s’organise en deux branches, les droits individuels du salarié c'est-à-dire les rapports de droit privé entre le salarié et l’employeur et les droits collectifs qui viennent du syndicalisme c'est-à-dire les rapports entre la masse des salariés les employeurs et l’état.
Les droits des salariés naissent avant même le contrat de travail. Depuis avant 1970 un employeur quisouhaite recruter un collaborateur doit respecter des règles avant même la signature du contrat, le législateur a donc règlementer l’accès a l’emploi. Une fois que le contrat est signé, de nombreux événement vont affecter son exécution dans certain cas, la relation de travail va juste être suspendue ou modifié, dans d’autre cas elle va être rompue. Parmi les nombreux cas de rupture qui existent lelicenciement est celui qui a suscité l’activité législatif la plus intense. Les salariés et l’employeur sont liés entre eux par un contrat de travail qui établie un lien de subordination juridique. Le salarié est placé sous l’autorité de l’employeur qui dispose dans l’entreprise un pouvoir de direction. C’est l’employeur qui prend les décisions au sein de l’entreprise, il recrute décide des horairesde travail, des dates des congés. La encore, il n’a pas le droit de tout faire, son pouvoir normatif est légalement encadré.

Chapitre 1 : l’accès a l’emploi : la conclusion du contrat de travail
Le recrutement d’un collaborateur est un acte important et risqué. Il est important car toute erreur dans la matière va couter cher a l’entreprise et important pour le salarié dans la compréhension ducontrat qu’il signe. Risqué car l’homme n’est pas totalement prévisible et c’est risqué pour le salarié car le monde de l’entreprise se découvre au fur et a mesure. Le recrutement s’effectue dans un cadre législatif très précis que les deux parties doivent respecter. Ce cadre offre a l’employeur et au salarié différente forme possible de contrat de travail. Les parties n’ont pas toujours le choixentre le CDD et CDI.

Section 1 : les éléments communs à tous les contrats

Après avoir définit le contrat de travail il convient d’analyser sa formation.

A. Les caractéristiques du contrat de travail
En droit du travail le législateur reste flou sur les notions.
Il n’y a pas de définition légale du contrat de travail. C’est le juge (jurisprudence - cour de cassation) qui a permis dedire que « le contrat de travail est une convention par laquelle une personne s’engage a exécuter au profit d’une autre, sous la subordination de laquelle elle se place, un travail a exécuter moyennant une rémunération ». De cette définition se dégage trois éléments de la relation de travail.

a. L’activité : le salarié s’engage à fournir chaque jour personnellement une prestation de travail.b. La rémunération : le salarié ne travail pas gratuitement il est payé
c. Le lien de subordination : par le contrat de travail le salarié se place sous l’autorité de l’employeur qui peut lui donner des ordres contrôler l’exécution du travail et vérifier le résultat.
De ces trois éléments le lien de subordination est le plus important car il permet de distinguer le travail salarié du...
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