Droit du travail

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  • Publié le : 28 novembre 2011
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DROIT DU TRAVAIL

Le droit du travail est l’ensemble des règles du droit applicables au travail subordonné. C’est un droit à vocation protectrice pour le subordonné, ce qui entraîne quelques caractéristiques juridiques particulières :
• C’est un droit impératif, d’ordre public
• C’est un droit irrigué d’un principe particulier qui est le principe général du droit du travail : dans ledoute, la norme doit être interprétée dans le sens du salarié
• C’est un droit fondé sur un contrat (le contrat de travail individuel) et sur des actes contractuels collectifs (conventions collectives ou accords collectifs).

INTRODUCTION

1 L’évolution historique du droit du travail

Le droit du travail est défini comme l'ensemble des règles de droit applicables au travailsubordonnée. C'est un droit qui est par principe un droit impératif d'ordre public. C'est un droit qui est fondé sur un contrat, le contrat de travail.

– avant la révolution
il existait des droits qui régissait les rapports du travail.
D'où provenait à l'antiquité les règles du travail . Des corporation : (def : association professionnelle qui a pour fonction l'assistance aux vieux travailleursainsi que la lutte contre la concurrence déloyale. La création de règles professionnelles. Les corporations existait déjà à l'époque romaine, le salarié était peu développé car il y avait les esclaves. On les appelait collegia, corpus ou universitas, celles ci étaients des assoc professionnelles qui regroupaient des métiers ( boulanger (pistones , pompiers centonarii; fabri et navicularii

loijulia elle régit la loi des corporations , vient de jules cesar,ces coporations assuraient les tâches du service public , par exemple elles vérifiaient l'application des règles par l'état romain, prévoyaient une resp solidaire , l'appartenance à la corpo était la plupart du tps héréditaire. Représentée parune personne appelait le syndicus . Les ouvriers était des salariés,on appelait sa desateliers impériaux.

– au moyen âge

volonté de personnes de se regrouper pr bénéficier des avantages du roi, les règles professionnelles ont pr but de proteger les travailleurs mais aussi la concurrence déloyale, ells apparaissent en milieu urbain. Elles interdisent le travail de nuit , pr luitter ctr la concurrence déloyale. Les corporations s'attribuye le monopole de la délivrance desdiplomes professionnel, examens et donc hiérarchie; les corporations st hiérarchisé par niveau.. hiérarchie : au sommet, le maître artisan (il doit réaliser un chef d'oeuvre un travail assez abouti)en dessous du maitrele valet ou compagnon ;à la base l’apprenti ; l'âge d'or des coroporation s'étend du 13 ème au 16 ème siècle. Elles vt petit à petit se refermer sur elles même et devenir la chasse gardéede famille puissante de la profession.

Le droit du travail trouve son origine lointaine dans le droit corporatif qui est apparu dans le courant du Moyen-Age. En effet, les premières "maîtrises" (ou jurandes) apparaissent vers le Xème siècle sous l’influence de l’Église. Ces maîtrises vont créer chacune un droit professionnel, par groupes d’artisans, qui va avoir 2 buts majeurs:
• Éviter laconcurrence déloyale (interdire le travail de nuit…)
• Protéger les salariés les plus faibles (valets et compagnons notamment).

Ce droit professionnel, petit à petit, va être à l’origine d’une hiérarchie : au sommet, le maître artisan (il doit réaliser un chef d'oeuvre un travail assez abouti)en dessous du maitre le valet ou compagnon ;à la base l’apprenti ; ,.

Petit à petit, sesconfréries (appelées corporations dès le XVème siècle) vont se scléroser et l’accès aux fonctions de maître va être réservé aux personnes de l’entourage du maître déjà en place. Le problème est que les corporations étaient les seules à permettre d’exercer des métiers qualifiés donc beaucoup de gens seront exclus (ceux qui n’appartiennent pas aux corporations) et se tourneront vers l’agriculture.de...
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