Droit du travail
Un manager qui est d’abord concerné en sa qualité de salarié au sein de l’entreprise, à ce titre il peut se prévaloir d’un certain nombre de droits sociaux. Aujourd’hui même un dirigeant peut signer un contrat de travail.
Dans le cadre d’une SARL, le dirigeant est le gérant, dans le cadre d’une SA, c’est le membre d’un directoire ou du conseil d’administration.
On a les dirigeants des grandes compagnies qui ont maintenant un contrat de travail pour qu’en cas de licenciement ils aient un parachute. Pour bénéficier à la fois du contrat de travail et sa fonction, il doit exercer une fonction technique.
Le manager peut être amené à encadrer une équipe ce qui lui impose tout d’abord de veiller au respect par l’entreprise de ses obligations sociales et ensuite de respecter lui même les droits sociaux de ses subordonnés. Les règles sociales auxquelles est confronté le manager sont de 2 ordres : * Il doit prendre en compte la relation individuelle de travail, c’est à dire l’ensemble des règles qui régissent les contrats de travail au sein de l’entreprise. (1er sujet d’étude) * En ce qui concerne la relation individuelle, sont ici concernés les droits dont le manager peut se prévaloir envers l’entreprise et les droits de ses subordonnés qu’il doit veiller à respecter. * D’autre part il doit prendre en compte les relations collectives du travail en effet il peut être appelé à participer aux échanges qui s’instaurent avec les institutions représentatives du personnel, c’est à dire principalement les délégués du personnel, le comité d’entreprise et les délégués syndicaux. On demande également au manager de gérer les conflits sociaux collectif (c’est à dire la grève)
En matière de droit du travail, les lois évoluent sans cesse, car c’est une matière très politique.
Nous commencerons donc par l’étude du contrat de travail qui matérialise la relation de travail entre l’employeur et le salarié.
Chapitre 1 : Le contrat de travail