Droit du travail
Introduction:
Le droit du travail est un droit du travail subordonné, les sources du droit du travail et la hierarchie des normes.
Le droit du travail est un droit subordonné cad le travail fourni par un salarié et non pas par un stagiaire. Un salarié qui met à disposition d'une entreprise son travail, que ce soit un travail matériel, intellectuelle voir artistique. ESt ce en contrepartie d'une rémunération.
Un stagiaire, ce n'est pas un salarié, il n'a pas un contrat de travail ( le contrat est trilatéral le stagiaire, l'etablissement, l'établissement scolaire). Le stagiaire n'est pas rémunéré. Il a juste une gratification si le stage est d'au moins 2 mois consécutifs. ( en moyenne 400euros). Inversement, comme il n'est pas salairé il n'est pas tenue au obligations d'un salarié:
- il n'est pas tenu de fournir un travail productif
Il doit respecter les règles l'hygiene et la sécurité, il releve egalement de la durée du travail qui est de 35h pour les stagiaires, ils n'ont donc pas de jours de RTT.
Le salarié lui percoit une rémunération qui ne peut pas etre inférieur au SMIC ( salaire minimum interprofessionnel de croissance), il est dit de croissance car il est correleé pour partie à l'indice de l'évolution des prix. Ce SMIC doit etre respecté par toutes entreprises qui par ailleurs doivent respcter l'éventuelle salaire minimum conventionnelle SMC. Dans la banque salaire minimum par niveau.
Avant: convention collective des banques ( AFB: association française des banques non mutualistes).
Est devenue convention collectif de la banque
Le salarié doit avoir le minimum conventionnelle de sa branche ou encore celui decidé par son entreprise.
Le contrat de travail, il n'y a pas de défintion légale du contrat de travail. C'est donc le travail sous l'autorité d'un employeur qui a le pouvoir de donner des directives, d'en controler l'execution et le cas échéant d'en sanctionner le manquement.
L'employeur sans etre autoritaire, peut donner