Droit du travail

8176 mots 33 pages

Problèmes Généraux de l’Entreprise

Cognitif signifie l’intelligence
Carte cognitive signifie que chaque personne a une pensée spécifique.
La carte cognitive provient par exemple de son éducation, formation.
Exemple : Un économiste (optimisation) est différent d’un avocat (choix) > difficulté de s’entendre.
Diversité cognitive > différents profils
Trop de diversité peut donner à des incompatibilités
L’Adaptation est une qualité requise dans une entreprise
Boîte d’outils > rentrer dans le cerveau de chaque individu

La finance comportementale est un très grand courant de pensée.
L’individu doit être rationnel (actions de la rationalité) > décision prise si une personne est rationnelle.
HomoEconomicus : une personne rationnelle et qui ne fait jamais d’erreurs.
L’inverse c’est l’être humain, un individu qui n’est pas rationnel.
Raisonne par le biais de Heuristique.
Il prend des décisions de manière intuitive

Le premier phénomène est l’ancrage : lorsqu’ils sont confrontés à des problèmes, ils vont prendre des points de références pour raisonner.
Le phénomène de disponibilité : un événement est d’autant plus probable lorsqu’il est disponible dans le cerveau.
Le phénomène de représentativité : est-ce que l’événement est représentatif de ce que j’ai en tête.
Daniel Kahneman et Tversky a mis en place l’expérience de Linda.
Employé de banque ou employé de banque + militante associative.
Le cerveau est composé de deux parties :
La partie 1 (intuitive) > décision la plus simple (pouvant amener à des conséquences dramatiques quelquefois)
La partie 2 prend le relais de la partie 1.
Cette partie est composée de :
-L’intelligence (Qi)
-La rationalité

Comment mesurer les erreurs du système 2 ?
Il faut faire des expériences.

L’aversion aux pertes > l’esprit humain va être guider par le risque de perte (il veut minimiser la perte).
L’escalade de l’engagement c’est la volonté de ne pas abandonner tout de suite (l’entreprise faisant

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CAS PRATIQUE DROIT DU TRAVAIL Les faits : Mr Dupont est embauché le 1er Mars 2003 par la SARL Auto en tant que aide mécanicien en CDI avec une période d’essai de 1 mois et une clause de non concurrence. Mr Dupont est arrêté une première fois pour cause de maladie et une seconde fois en accident du travail.….

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quelqu’un qui ne fait qu’envisager de ne plus venir travailler. Il faut qu’il ne vienne plus. Autres sanctions : voir le règlement intérieur de l’entreprise QUESTION 4 On ne peut sanctionner JG sur ses seules intensions. Il faut l’accord de l’inspection du travail pour activer la clause de mobilité.….

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Erreur : prouvé qu’elle porte sur une qualité substantielle du contrat. L’erreur porte sur une qualité essentielle en l’occurrence ici l’expérience professionnelle dans ce cas on peut se demander si elle a eut un caractère déterminant du consentement. Pour se faire il faudrait que l’employeur prouve que sans cette erreur il n’aurait pas contracté. En l’occurrence l’employeur demandait la connaissance de la langue étrangère mais pas forcément….

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Analyse juridique Pierre Brunnel veut créer son entreprise de location de matériels de jardinage et de bricolage. Il souhaite connaitre quel type d’entreprise serait la mieux adaptée à ses motivations. Plusieurs facteurs sont à prendre en compte. I. Quel type d’entreprise et quel statut juridique choisir pour être indépendant ? A. Le type d’entreprise L’entreprise individuelle ou unipersonnelle est un cadre parfait pour un entrepreneur indépendant qui….

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A) Paragraphe 1 : L’annonce. On trouve dans l’offre faite par la société trois éléments qui posent difficulté au cadre de la loi. Car le contenu de l’offre d’emploi fait l’objet d’une réglementation contraignante. 1° Mention discriminatoire.….

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Stratégie : Cas CIC Intro A. Banque Historique CIC, la plus ancienne banque française de dépôts 1859. La Société Générale de Crédit Industriel et Commercial est créée le 7 mai par décret impérial de Napoléon III. 1864.….

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Soit parce que le contrat faisait apparaitre la mention de 3 salariés à remplacer successivement ce que jurisprudence n’autorise pas car elle prévoit le remplacement que d’un salarié. L’employeur aurait dû établir un CDD pour chacun des 3 remplacements. Rappel cours : Heures complémentaires : Heures effectuées au-delà du temps de travail dans un contrat à temps partiel (< 35h) L’employeur doit respecter un contingent : 10 % (loi) de la durée prévue au contrat (2h), 1/3 (convention Accords Collectifs du travail) de la durée prévue au contrat (7h) Majoration : 10 % pour les premières heures (10 % de la durée du contrat), 25 % au-delà (7 H 2 h majorées de 10 %, 5 h majorées de 25 %) Heures supplémentaires : Heures effectuée au-delà de 35 h dans un contrat à temps complet.….

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e Mag : "En quoi la notion de bien-être au travail est-elle une conception plus européenne que française" ? Jean-Claude Maucuit : "L’Europe a fait évoluer la sécurité au travail vers la notion de bien-être plus largement que la France. La Directive cadre n° 89/391/CEE du Conseil des Communautés Européennes du 12 juin 1989 qui introduit les principes généraux de prévention stipule notamment que les outils doivent s’adapter à l’homme et non l’inverse. L’Europe aborde donc la problématique de l’homme au travail sur un plan individuel, et non plus collectif, comme tant de pays ont encore trop tendance à le faire. Une des difficultés de la notion de bien-être au travail, c’est le fait que la démarche est subjective puisqu’il s’agit du ressenti des salariés.….

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