Droit et morale

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  • Publié le : 22 novembre 2010
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Droit et Morale

Accroche : - " La morale rode autour du droit " Roubier. Dans quelle mesure ?
- Les relations entre droit et morale sont complexes et elles ont toujours interessé les juristes. " l eternelle question entre le droit et la morale " Jestaz
- Une affaire dans laquelle un pres de societe part avec une part de la soc mais l indemnite est dans le contrat. On ne se pose pas laquestion de la morale.

Definition : Droit et morale etablissent des regles, des regles organisés en systeme, un ensemble de regles. Chacun des deux termes se prettent a une multitude de definition et quand on defini le droit et la morale en se limitant aux notions cle , il faut aller plus loin que les simples definitions. Ils sont un sensemble de regles qui s interessent au rapports sociaux.
Le " et" nous montre que l on va s interesser au rapport entre droit et morale.

Historique : Les societes primitives ( document 1 l ex de droit et morale dans les societe primitives ) il ya du droit , de la morale melangés.
Mac mahon : politique de vouloir instaurer un ordre morale , faire en sorte que le droit reprenne un concepte de morale.
Les fleurs du mal , censurer juridiquement a sa sortie ,car atteinte a la morale.

Geographique : ex des societe primitives , la question de droit et morale se pose dans toutes les societes.

Juridique : eviter la confusion , mieux definir le droit. Cerner le concept de droit.

Problematique : Quels sont les rapports entre droit et morale ?

Annonce de plan : Ce sont deux systemes proche ( 1 ) mais malgre tout distinct ( 2 )

I. Deuxsystemes proches ( une confusion tentante )

La proximite entre droit et morale provient de deux causes : on peut voir d abord en quoi la proximite existe : c est la question des ressemblance ( a ) et on peut voir ensuite comment la proximite se manifeste : c est la question des influences reciproques ( b )

A. Des ressemblances apparantes

- droit et morale posent tout deux des regles.
Un ex deregle morale : " ne faite pas a autrui ce que vous ne voudriez pas qu on vous fasse " / Regle de droit : art 1382 code civil : " tout fait quelconque de l homme. Qui cause a autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arriver a le reparer "
- la distinction est parfois difficile , certain auteurs ne distinguent presque pas droit et morale : Georges Ripert " le droit serait la moraleen action " / Portalis : " le droit est moralement obligatoire " / Jestaz : postulat selon lequel " la morale est une composante du droit. "
Les societe primitives confondent le droit et la morale.
Ces ressemblance entre droit et la morale expliquent l influence qu existe parfois entre droit et morale.

B. Une influence reciproque

- l influence du droit sur la morale :
Parfois une regle dedroit peut inflechir , peut avoir une consequence sur une regle morale. Ex en matiere du droit de la famille et des personne : mariage homosexuel admis a l etranger , espoir de faire evoluer les moeurs.
Autre ex : la parite entre hommes et femmes , debats electoraux ou conseils d administration de societe, principe d egal acces des hommes et des femmes au mandats. Pour les conseil il etaitquestion d imposer 50% homme et femme.
- l influence de la morale sur le droit :
Dans la decision du juge : le juge applique des regles de droit mais entre les lignes il y a une sorte de jugement morale du juge quand il rend sa decision.
Loi de 1981 abolition de la peine de mort : influence de la morale. On la remarque dans les travaux preparatoires de la loi, qui ont amener l assemble nationale etle senat a voter cette loi.
Art 6 code civil : un contrat de peut pas aller contre un contrat qui protege les bonnes moeurs.
L obligation naturelle.
Art 213 du code civil : les epoux assurent ensemble la direction morale et materielle de la famille.
Art 1348 cet article autorise une personne de ne pas fournir de preuve pas ecrit quand il y avait impossiblite morale de fournir de preuve par...
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