Droit Européen

Chapitre 1 : Historique
Chapitre 2 : Les institutions
Chapitre 3 : La constitution européenne
Chapitre 4 : La PAC

Table des matières

1. Chapitre 1 : Historique 1

2. Chapitre 2 : système MONETAIRE EUROPEEN 3

2.1 LES ACCORDS DE BRETON WOODS 3 2.2 Le Serpent monétaire européEn (SME) 4 2.3 Le système MONETAIRE EUROPEEN 4 2.4 L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE 5

3. Chapitre 3 : LES INSTITUTIONS EUROPEENNES 5

3.1 Le conseil EUROPEEN 5 3.2 LA COMMISION EUROPEENNE 6 3.3 LE PARLEMENT EUROPENNE 6 3.4 LE CONSEIL DE L’UNION EUROPEEN OU CONSEIL DES MINISTRES EUROPEEN 6 3.5 LA BCE 6 3.6 LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTE EUROPEENNE 7

Chapitre 1 : Historique

1945 : Fin de la guerre
2 septembre 1945 : fin guerre Japon.
Plan Marshall : 5 juin 1947 : signature plan Marshall ( Aide des américains et les anglais à la France, Allemagne, Italie, Belgique.

17 Mars 1947 : Signature du traité de Bruxelles qui crée une alliance défensive ; son signataire la Belgique, la France, Le Luxembourg, Les Pays Bas, Le Royaume Unis et l’Irlande du nord.

16 Avril 1947 : Embryon de l’Europe avec la création de OECE (organisation européenne de la coopération économique).

28 Janvier 1949 : Elaboration du conseil de l’Europe --> gérer la reconstruction de l’Europe
Différent membre : Belgique, France, Luxembourg, Royaume Unis, Pays Bas, Irlande, Italie et ensuite le Danemark, la Norvège et la Suisse.

4 Avril 1949 : Signature du traité de l’Atlantique Nord à Washington, création de l’OTAN.
OTAN : Force préventif après la seconde guerre mondiale
Signataire : La Belgique, Le Canada, le Danemark, les Etats Unis, La France, L’Island, L’Italie, le Luxembourg, la Norvège, le Pays Bas, le Portugal et le Royaume Unis.

OTAN ne fait pas partie de l’ONU.

9 Mai 1950 : Robert SCHUMANN qui propose à des pays européen de mettre en commun leurs ressources de Charbon et d’acier. Il leurs proposent de créer la CECA.

3 Juin 1950 :