Droit familial

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  • Publié le : 24 septembre 2010
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Chapitre 1 : L’Etat.

Section 1 : Elément constitutif de l’Etat.
Ces éléments sont au nombre de 3 :
TERRITOIRE – POPULATION- GOUVERNEMENT.

L’Etat permet de former l’Etat en dehors de la personne des gouvernements. Cet Etat est une forme d’organisation dans la société ; tout comme les communautés (religieuse, familiale, tribale). L’apparition de l’Etat a débouché sur le quadrillagedu monde ; Création de frontière. La souveraineté de l’Etat la distingue ; cela veut dire qu’au-dessus de l’Etat il n’y a rien. Rousseau donne une définition : la souveraineté de l’Etat lui donne l’exclusivité, la plénitude et l’autonomie de la compétence. Si oppose notre liberté à nous, les autres nations et les limites qu’il se fixe.

I- Le Territoire

Le sol – le sous sol – maritime – leseaux intérieures – mer territoriale – ZEE (zone économique exclusif) – aérien.
Territoire délimité par des frontières. Pour la France le territoire conte les territoires éloigné : outre mer.

II- Population
Ensemble des individus qui sont lié à l’Etat par un lien juridique ; nationalité. Compétence exclusive de l’Etat pour attribuer cette capacité mais aussi pour la retiré (très rare). Lapopulation peut être hétérogène différentes langues… Avant on pouvait penser que la langue, la couleur, la religion établisse la population. Mais l’optique française a prévalu donc le seul critère est la nationalité. RENANT disait «  c’est un vouloir vivre collectif » peut importe les langues, la couleur, les religions tant qu’il y a la volonté.

III- Le gouvernement.
Donne une cohérence à l’Etat,c’est la tête. C’est lui qui va mettre en œuvre le pouvoir de contrainte. Il n’est pas le seul à produire une règle de droit ; les particuliers lors des contrats, les associations. La particularité de l’Etat c’est que le gouvernement va organiser des sanctions ; détient le monopole de la violence légitime.
MAX WEBER a définit l’Etat uniquement de cette manière : Monopole de la force ? Legouvernement est légitime ; il a reçu une délégation venant du peuple alors que les autres ne l’on pas reçu.

Section 2 : L’origine de l’Etat.

← l’origine du pouvoir ?
Volonté d’éviter l’anarchie.

I- Etat phénomène volontaire.
Théorie du contrat social.
Jean Jacques Rousseaux – Hobbes passe par une théorie contractualise.
Pour Rousseaux ont a un Etat de nature ou tout ce passebien ( paradis terrestre). Cet Etat va être perverti par la jalousie ; Apparition de la jalousie. Va déboucher à un Etat de guerre à cause de cette volonté de vouloir + de propriété. Pour arrêter la guerre les hommes vont passer un contrat et une partie de leur pouvoir va être débloquer à une communauté national. Les décisions qui vont être pris à l’intérieur viendront des représentants. Va décider àla majorité ; prononcer en faveur de l’intérêt général.

Hobbes comme pour Rousseaux ; chacun aligne une partie de sa puissance. Ils retrouvent ses droits car représente l’intérêt général. Pour lui à la différence de Rousseaux on n’est pas passer par un Etat de nature. Des le début l’homme est mauvais. Pour lui ils vont déléguer le pouvoir pour éviter l’auto destruction. Dans un de cesouvrages les + importants «  le léviatant » auxquels ont délègue un pouvoir n’a quasiment pas de limite. Grâce à lui la société peu encore exister ; justifier l’Etat totalitaire (mieux que rien du tout).

II- L’Etat phénomène naturel.

L’Etat n’est pas le résultat d’un contrat. Tandis que dans les théories précédentes on a une rupture ; dans celle là non. Par d’une vision plus positive :ARISTOTE – Saint Thomas Dacon
L’homme est un animal politique ; sans passer par un contrat l’homme va voir son intérêt dans la communauté. L’Etat est l’aboutissement logique de la pensé de l’homme.

III- La théorie marxiste de l’Etat.

Toute la société est divisée en deux groupes ; Les dominants et dominée -> lutte des classes : exploitant et exploiter.
Ils vont créer l’Etat comme...
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