Droit famille

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Droit civil

Semestre 2 :La famille

03/02/09

Philipe Mallorie et hugus Fuchiron :la famille 3eme ed Defresnois

G Cornu :la famille 9eme d montchretiens 2006

F Terré t D Feunouillet :Les personne la famille ls incapacités 7eme ed dalloz(pas à jour)

J Carbonnier :La famille, l enfant, le couple 21eme ed puf (pas à jour)

Hauseur :traité de droit civil ,Fondation et vie de lafamille 2 eme ed

INTRODUCTION

$1  La famille

A Qu est ce que la famille ?

La famille n est pas def ds le code civil,le mot famille n apparait que tres rarement (6 articles qui emploient cette expression,art217 220-1 1397 abordent la notion de l interet de la famille ). La rareté de l emploi du terme famille est contrebalancé par le fait que le code civil l organise av precision. Lafamille visée par législateur de 1804 est le couple marié et ses enfants , auj pas facil de donner def aussi générique auj mutations constantes , famille represente nmbreuses situations diff.Il est indispensable d encadrer la famille , la famille constitue un ds 3 gd piliers de l ordre juridique social composé de la propriété ,du contrat et de la famille.

Traditionnelement la famille est defcomme un couple de pers unis entre elles par ds liens fondés sur le mariage ou sur la filiation(doctrine juris)

Lorsque le lien familial résulte du mariage ce lien est appelé lien d’ alliance,en revanche lorsque le lien familiale repose sur la filiation ce lien est appelé lien de parenté.

Est ce que ce gp de pers a la personnalité morale ?Si oui la famille est titulaire d un patrimoine quilui est propre va benef de droits et etre tributaire d obligations.Droit français considère que la famille n est pas une pers morale distincte des membres qui la compose .L obstacle principal à cette reconnaissance est le fait que l’ on considere que la structure du gpe familial est trop mouvante ,aurait etait dangereux de cf a la famille pers morale propre.

B Histoire

La famille n a cessé dechanger d aspect :droit romain conception patriarcale qui prédominait,famille qu on appelé « la gens »pouvoir du mari sur son épouse pouvoir du pere sur ss enfants ,les pouv du pere etaient exorbitants ,le pater familia faisait l objet d un veritable culte sup juridique marquée.L autorité du mari et du pere au moyen age tres forte .

La grande rupture c est le droit intermediaire (entre revfrançaise et adoption du code civil)rond av cette conception patriarcale de la famille , pénètre ds la société française ideaux lib et d égalité.Autorité du mari et du pere vont etre affaibli,pour la 1 ere fois le divorce est autorisé

Code civil 1804 :compromis entre conception rev et patriarcale :code civil va réaffirmer l’ autorité du mari et du père,conception patriarcale ;Code civil vaautoriser le divorce,conception rev

Conception de la famille ds Code civil n a cessé d evoluer en raison d un certain nbre de facteurs :Evolution des moeurs , Evolution eco dut a rev industrielle et exode rurale ,Diffuson d’ idées plus libérales.

Auj il n’existe plus une famille mais des familles , fondées sur le mariage , hors mariage, monoparentales,recomposées.Droit français pas consacréfamille homosexuelle à la diff de d autre pays europens,(controversé avec pacs)

$2 Le droit de la famille

A Def du droit de la famille

Le droit donne un statut à la famille, droit de la famille est l’esb des règles qui regissent les rapports à la famille.Le droit s’intéresse à 2 sortes de rapports familiaux :d’une part le droit defini les regles qui touche ls rapport patrimoniaux entre lesmembres d’une mm famille,vise alors a rep a certain nbre de questions, qui va contribuer aux charges du ménage ?,qui va devoir payer les dettes qui ont été contractées au sein de la cellule familiale ?=droit des regime patrimauniaux et succession.D autres parts rapports extrapatrimoniaux entre les membres d une mm famille,avec qui peut on se marier ?Comment est ce qu’on divorce ?,Comment est ce...
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