Le Foncier Urbain l’offre foncière: quelques axes de réflexion
Abdellah LEHZAM
Directeur de l’INAU*
Si le sol est une matière abondante, sa transformation, du point de vue juridique et technique, en espace urbanisable, selon les normes formelles en vigueur, coûte en temps et en argent.
Actuellement, les solutions préconisées au Maroc dans ce domaine oscillent entre le laisserfaire et la mise en place d’une structure à même de résoudre le problème d’offre foncière à l’échelle locale et nationale.
Ces deux approches opposées révèlent la difficulté d’agir sur le problème de l’offre foncière en tant que système complexe nécessitant une connaissance approfondie et des actions multiples sur des espaces localisés. En effet, toute politique d’offre et de mobilisation foncières est avant tout locale.
La réflexion en la matière n’est pas nouvelle. ll existe déjà des travaux importants (1) qui abordent cette question. Toutefois, ces études restent à un niveau préopérationnel et global malgré les nombreuses recommandations émises.
Certes, ces travaux ne tiennent pas compte des spécificités locales mais restent utiles pour mieux connaître la question foncière et ses différentes ramifications.
La dimension opérationnelle locale devra être davantage prise en compte par les études à venir.
Elles devront explorer quatre axes que nous considérons comme prioritaires, à savoir : les structures et les statuts fonciers à l’échelle locale, la redéfinition du droit d'utilisation du sol, l’équipement des espaces périphériques, la mise en cohérence des pratiques des acteurs institutionnels.
1Une radioscopie des structures foncières locales
Malgré l’existence d’un discours repris de la typologie de Decroux dans les années 1960 sur les statuts fonciers, aucun travail de fond n’a été entrepris pour quantifier et localiser les différents statuts, le niveau d’immatriculation par province et par région.
Or, à ce niveau, les problèmes fonciers varient d’un espace géographique à