Leçon 5
Chapitre 2 les conflits des normes dans le temps
Ce ceux que ces produises lorsque une loi succède à une autre loi en abrogeant celle-ci. Ces deux loi sont les application suivants : la loi ancienne et la loi nouvelle, le loi nouvelle entre en vigueur en principe le lendemain de leur publication à JO où à la date quelle indique. Deux question : La future est-ce que le loi nouvelle applique à tout le situation juridique postérieures à son entrée en vigueur, ou bien, ne s’applique-t-elle qu’à certaines de ces situation seulement, ;la loi ancienne continuant à réagir les autre situation?
Autre question, au période antérieure à l’entrée en vigueur de la loi nouvelle : La loi nouvelle s’applique à certaines situation antérieures à son entrée en vigueur, ou bien, s’applique-t-elle à aucune d’entre elle?
Sur ces deux sujet le Code Civile ne dit pas grand-chose, , mis à part l’ART2 ‘’La loi dispose que pour l’avenir, elle n’a point d’effet rétroactif’’ mais ce n’est qu’un point de départ car la réponse est incomplète, et de plus, on peut déroger à ce principe. Comme on sait? On regarde dans la loi nouvelle, on cherche de disposition transitoire, car ces dispositions organisent la transition entre la loi nouvelle et la loi ancienne. Si il y a de disposition transitoire dans le texte il serait dans la fin de la texte de loi, si on trouve en article comme ça, il faut le appliquer. Dans certains cas, il ne faudra pas appliquer la disposition transitoire – si elle est inconstitutionnelle ou inconventionnelle.
Si la loi ne dit rien dans son application dans le temps ou si la disposition transitoire ne fonctionne pas, on applique les principes de droit transitoire. Ces ceux de solution générale qui était dégagé de la jurisprudence d’aide de ce qu’on appelle la doctrine. La doctrine ce tout le auteur autour de problème juridique généraux, qui a le temps de écrire dans façon général sur le droit? Les profs de droit….. Les dispositions transitoires sont