Droit histoire sem 1

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1247 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 18 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction historique au droit.
Le droit de l’ancienne France represente 13 siècles d’histoire , de la chute de l’empire romain a la révolution. Ils sont décomposé en trois périodes , la première va de l’effondrement de l’empire romain (476) a l’élection d’Hugues Capet (987) , on l’appelle le haut moyen-âge , ou la période franque , c’est une période qui a vu se succéder deux dynasties , ladynastie Merovingienne et la dynastie carolingienne .
En 987, c’est l’avènement de la troisième dynastie , les capétiens , avec celle-ci commence véritablement la période qu’on appelle le moyen âge , cette seconde période s’achève en 1453 , lors de la fin de la guerre de cent ans .
Troisième période , 1453, fin du moyen âge jusqu’en 1789 , la révolution française un période qu’on appellel’ancien régime .
Etudier le droit de cette période veut dire qu’il s’agit de se pencher sur les règles qui organisent la société , étudier le statut juridique des groupes sociaux , évoquer les formes sociales .
Le droit, quelque soit l’époque va permettre aux individus des vivre ensemble,  il organise les rapports sociaux et impose des cadres.
L’idée conductrice du cours est dictée par les apportsjuridique qui ont précédé le droit de l’ancienne France . Une introduction Historique au droit nécessite de revenir aux racine de ce droit.
Chapitre 1 : Les racines du droit français.
Le droit français est redevable a trois apports fondamentaux : - L’apport de Rome , L’apport du christianisme , L’apport Germano-franc. Les trois influences se sont croisée , emmêlées .
A. L’apport de Rome
Dansle domaine juridique , l’apport de Rome est considérable. Les peuples germaniques installés en gaule n’ont pas pu imposer leur droit et institutions car ils étaient peu nombreux , peu oppressif d’autre part leur droit n’était fait que de règles élémentaires , alors que l’édifice juridique romain était considérable . C’est pourquoi ils ne purent remplacer le droit romain. Le droit Romain a marqué lapériode franque , mais le plus remarquable est que le droit romain va connaitre plusieurs renaissances au cours de l’histoire . L’empreinte du droit romain a marqué l’occident. On a emprunté au droit romain dans deux domaines , pouvoir et source de droit , Le droit romain est un modèle en matière de pouvoir et en matière de droit.
1. L’empire romain , modèle du pouvoir.
Le lega des romainsest double , en effet ,l’empire romain a légué le concept de l’état et il a légué une organisation administrative très élaborée .
a. Le concept d’état , la « RES Public »
C’est une puissance de commandement , d’organisation distincte de la personne ou des personnes qui s’en trouve momentanément investis. La gaule et les puissances barbares ignorent complètement ce concept , on y confond lepouvoir et le chef . Ils ont aussi défini les caractères de l’état , que la souveraineté étatique a un fondement populaire, le peuple souverain se dote de la forme de gouvernement de son choix . L’état est investi de la suprême puissance , la puissance de commandement , les romains nous ont appris que l’état a pour objectif le bien commun , le rôle de l’état est la représentation de l’intérêtgénéral . Enfin la puissance de l’état est limitée , l’état est soumis au droit , il ne peut disposer librement de la chose publiques.
b. Une organisation administrative.
Ce qui caractérise le système administratif romain est la concentration du pouvoir a Rome , mais l’empire romain représente un territoire immense , le pouvoir a des agents administratifs placé dans une organisation trèshiérarchisée.
2. Le droit romain , modèle du droit.
Apres la chute de l’empire , le droit romain ne disparait pas , et inspirera de nombreux textes , ce droit va faire un véritable retour en force au 12 Emme siècle , le droit écrit de la France du sud , très marqué par le droit romain restera en vigueur jusqu'à la révolution . Il existe une filiation entre le domaine romain et le notre , qu’il...
tracking img