Droit international du travail

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  • Publié le : 11 novembre 2009
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O. INTRODUCTION GENERALE
Le mot « travail » porte les pires ambiguïtés. Il est utilisé aussi bien pour désigner les activités imposées, fatigantes pour l'esprit comme pour le corps, destructrices, que pour les activités choisies, sources de joie et de dignité.
Le travail renvoie à l'idéal du retour à la terre nourricière. Ce trait est, en particulier, valorisé dans le thème récurrentdu paysan laborieux, représentation de l'authentique [1] et sage travailleur au service de son pays et de son sol. Le retour à la valeur essentielle du travail joue comme une antithèse de l'image de l'ouvrier syndicaliste et frondeur qui salit l'image de son pays et menace d'y importer la révolution.

Ce cours suit comme objectif général l'étude du phénomène de l'internationalisation et del'universalisation des droits économiques et sociaux de la personne liés au travail au XXI ème siècle. Il touchera aussi à l'étude des engagements des Etats en droit international du travail et à la sensibilisation sur l'importance des problématiques des échanges mord-Sud sur la base des accords et des traités internationaux. Il servira d'initiation à l'analyse de la reconnaissance de ces droitsdans les systèmes régionaux d'échanges commerciaux et de protection des droits de la personne, d'initiation aux interactions institutionnelles et juridiques entre les développements récents du droit international du commerce et le droit international du travail et d'évaluation des applications nationales du droit international et du droit international privé.
Outre ces objectifs généraux, cecours développera une explication conceptuelle du droit international du travail, en posant la question de ses origines, des structures internationales qui l'ont créé et développé et de la différence interprétative selon les aires géographiques.

CHAPITRE PREMIER : ORIGINE ET SOURCES DU DIT
1.1 L'origine du droit international du travail
1.1.1. Le caractère du DIT
Le droitinternational du travail est constitué de l'ensemble des normes internationales qui réglementent le travail et la sécurité sociale. Ces normes imposent, à charge des Etats qui en sont les destinataires, des obligations quant à la condition des travailleurs.
La plupart des normes internationales du travail sont contenues dans des traités dédiés à la discipline de certains aspects de la matière.Cependant ces normes se trouvent aussi dans d'autres textes en particulier ceux qui concernent, plus en général, la protection des droits de l'homme.
Pour leur élaboration, un rôle déterminant est joué par les organisations internationales.
Nombreuses normes internationales du travail sont contenues aussi dans des traités bilatéraux, conclus entre deux Etats qui entendent discipliner desquestions de leurs intérêts spécifiques. Appartiennent aussi à cette catégorie de normes nombreux accords en matière de sécurité sociale à travers lesquels deux parties se concèdent réciproquement des conditions particulières au bénéfice de leurs citoyens respectifs[2].
1.1.2. L'origine historique du DIT
La stipulation des normes internationales en matière du travail tire son origine de deuxpréoccupations : la première porte sur l'amélioration des conditions de travail et élever ainsi la protection des travailleurs en posant les bases d'une grande justice sociale ; la seconde, cependant, est liée au fait que l'adoption des standard internationaux de protection des travailleurs permet d'éviter que des niveaux assez divers de protection puissent influencer la concurrence entre lesentreprises.
L'idée d'une législation internationale du travail remonte au XIX ème siècle[3]. La première mention à l'opportunité d'une législation internationale, en la matière, apparaît en Angleterre sur initiative d'un industriel de Galles, Robert Owen. Ce dernier avait, entre plusieurs difficultés et en suscitant des critiques multiples, cherché d'introduire des améliorations des conditions de...
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