Droit international public

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  • Publié le : 12 novembre 2010
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Mercredi 07 Octobre

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC APPROFONDI I

LE DROIT DE LA RESPONSABILITE INTERNATIONALE

Entrée en matière :

Un juriste a des responsabilités dc il dt pdre des decisions en fst un choix entre plusieurs sol pssbles (rchch les memoires de jean monnet), le drt inter pmt de rtrner a cette conception car c’est un drt multiculturel qui emprunte au drt continentaux etanglosaxone, de plus, il y a bcp moins de regle ms la difficulté : ft svr les appliquer. Drt inter de la Rt a été fme par la J dc plus delicat.
Mdialisation : la concurrence est de plus en plus rude.

* Le droit n’a rien d’une science fondamentale car ce n’est pas la recherche de ce qui est vraie.

Le juriste est un animal politique, Aristote, car c’est l’H de son tps pas celui de la véritéabsolue.
Le philosophe est un esprit libre qui pt tt s’autoriser qui pt critiquer la valeur même des valeurs, finalement nietzche retient que toutes les morales se valent.
Le juriste est différent car il est l’H des idées de son tps, il est enchainé au tps (Thucydide guerre des hommes et guerre du Péloponnèse – plus de correspondance dans le temps).
C’est un art d’être l’H de son tps : savoirdéterminer les opinions politique majoritaires, ce qui est juste.

Les anglo-saxons opposent le jgt pratique et le jgt theorique.

Santance Arbitrale, Abyei, Soudan : delimitation transfrontaliere du soudan paragraphe 468 : « vu l’appel a des juristes inter on s’attdt à ce que ces juristes donne des R ».

* Le drt n’a rien d’une science appliquée ms c’est la conception de la fce.

Mscette cception ctinntle du drt est orientée et repose sur une conception ideologique. Ft rmnter a la DDHC, qui renvoie au ct social, cception politique, abstraite, qui vt dire que tt le drt va reposer sur la souverainete du pple ou de la nation dc c’est ce que le souverain dira etre le drt qui sera le drt, dc la loi et le drt c’est la meme chose. Enfin, la loi est privée de but, elle ne rchch pas cequi est juste ms ce que vt le souverain, c’est le positivisme.

Prquoi le drt est obligatoire ?
Il decoule de la volonte du souverain ms c’est un moyen d’affirmer sa conception.

Aristote, l’H est un animal politique, dc cflit d’où necessite du drt pr les regler, cette question ne se pose pas ms on se dde ce qui est juste.

Le juge n’est que la bouche de la loi, Montesquieu, dc la Jn’est pas source du drt. La cception frçse ne correspd pas a la realite

* Le drt est un art auql on s’exerce : ft conn les R et svr les appliquer.

Le drt ne se rduit pas a la loi car tjrs besoin d’etre interpreter. Le juge a tjrs le choix des textes a appliquer.

Le drt c’est l’art du cpte engent car le drt c’est la resolution de cas concret pr lsqls pas de sol pfte. Le drt tranche despretentions distinctes dc pmt l’initiative des juristes. Ce qui est imptt c’est de trouver la sol juste a la solution concrete.

Le drt et la justice, la J : science du juste et de l’injuste, ft conn les sciences divines et humaines svr de quoi est fonde son drt. Il existe une logique juridique ms pas fml : aristote distingue les preuves analytique qui st fml et cert de l’autre dialectique quiccerne le drt et la moral dc par argumentation on preuve, c’est de l’ordre de la conviction, cela correspd au proces.
Ex : Cass 9 juill 2003 : le juge emet des jgt de valeurs

Le drt c’est des decisions humaines car jgt humain ainsi que R humaines : prob articulation entre roi et juriste. La vision classique le drt c’est un art humain qui vise a adopter de la manière la plus juste pssble des Redictées par le lgteur.

Dc cmt enseigner le drt ?
Par l’art de juger, la prudencia chez les romains. La prudence, chez les anciens, c’est une vertue cplementaire de la vertu de justice ou ft trouver la manière de se cporter pr fr ce qui est bien, habile a fr ce qui est bien (impartialite du jg). Rfce a st thomas d’aquin : juriste dt avr une bonne mémoire et l’intelligence, dt etre docile, la...
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