Droit international

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  • Publié le : 25 novembre 2010
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DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

INTRODUCTION

Si on considère le droit international des Droits de l'Homme en tant que tel, il s'agit d'un droit récent puisque le nombre de grands textes datent d'après la Seconde Guerre Mondiale. En 1815, à Vienne, on convient que la traite des esclaves est un crime international, en même temps que la piraterie. Au XVII° siècle, on va trouver des accordsinter-étatiques concernant le traitement des minorités religieuses et on va conclure des accords bilatéraux.
Ainsi, concrètement, ce droit international est relativement récent et donc cela conduit à considérer que l'historique est relativement restreint. Mais, il existe également une autre considération permettant d'étendre cet historique : Il s'agit de considérer que le droit international des Droitsde l'Homme dépend du droit interne des Droits de l'Homme. L'international est donc largement tributaire du droit interne. Donc, on peut considérer que les origines du droit international des Droits de l'Homme issues du droit interne sont beaucoup plus anciennes.

A ) De l'Antiquité au XVI° siècle exclu

Dans l'Antiquité grecque, il existe un certain nombre de point de repaire que l'on varetrouver aujourd'hui. La démocratie touche 15% de la population puisque les femmes ne votent pas, les esclaves non plus,...Etc. Il s'agit donc d'une démocratie relativement aristocratique. Il y aura un phénomène intéressant au niveau des Droits de l'Homme qui concerne la situation des étrangers à l'étranger : Qu'est ce qu'on doit en faire ? Une institution va être créée dont le rôle sera de protégerles étrangers à l'étranger. Evidemment, on posera les éternels problèmes des statuts de la femme, de l'esclave, de l'enfant,...Etc. A cette époque, c'est le père de famille qui a la décision de tout cela. Ce phénomène va durer très longtemps. ARISTOTE se posera la question du statut du fétus.
Du côté de l'Empire Romain, de nouvelles notions n'apparaissent que tardivement. On commence à voirémerger des droits différents avec l'Empire. Et puis, Rome va laisser à ces conquêtes une certaine latitude. Et puis, tout d'un coup, on va évoquer la notion de « Droit des gens ». Avec le christianisme, toujours sous l'Empire Romain, vont apparaître deux notions nouvelles : La notion de dignité de la personne d'une part. D'autre part, une espèce de laïcisation. On va retrouver cette lutte jusqu'auXVI° siècle entre la papauté et les affaires françaises.
Au V° siècle, on a une atomisation de la société avec la chute de l'Empire Romain. Pendant cette période, on va avoir des germes de droit commercial. Il va y avoir un droit de la guerre. Egalement, d'origine religieuse, les prémices du droit humanitaire (on ne se bat pas les jours fériés, on attaque pas les pèlerins,...Etc.).
Les grandscataclysme sanitaires ne vont pas être bénéfiques pour les Droits de l'Homme (la grande peste de 1348). Il y aura une notion qui va éclore avec la conscience d'être une Nation avec un passé commun et un devenir commun. Cette situation sera exacerbée avec d'une part les croisades et d'autre part les invasions et la guerre de 100 ans. Donc, petit à petit, on va forger cette notion de Nation durantle XIV°, le XV° et le XVI° siècle.

B ) Du XVI° siècle au XVIII° siècle inclus

Durant cette deuxième période, on a un tremplin. Le XVI° siècle hérite mais également sera un point de départ. D'abord, les grands points de repaire commencent avec la Renaissance. La Renaissance signifie la redécouverte de l'Antiquité : Une date significative avec 1453 et la chute de l'Empire d'Orient. A cettedate, on retrouve ARISTOTE et tous les écrivains de l'Antiquité. Ces hommes du XVI° siècle qui vont relire les ouvrages de l'Antiquité seront considérés comme des philosophes. Tout cela va aboutir à l'humanisme, c'est à dire à mettre l'accent sur l'homme : « Le seul sujet d'intérêt, c'est l'Homme ». En Allemagne, au même moment, c'est la Communauté. Egalement, il va y avoir une contestation...
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