Droit l1

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  • Publié le : 13 décembre 2009
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GLANES
DE TERMINOLOGIE ANTIQUE
(grecque et latine)

La liste suivante dresse un inventaire des termes et expressions grecs et latins dont la connaissance peut s’avérer quelquefois nécessaire (en majuscules, caractères gras), utile (en majuscules) ou opportune (en minuscules, cette dernière catégorie intéressant plutôt les étudiants hellénistes et latinistes)L’astérisque renvoie à un autre mot de l’inventaire.
A.D.

|AD PROBATIONEM |Pour la preuve : |
| |Cette expression qualifie un acte instrumentaire (instrumentum) nécessaire pour |
||rapporter la preuve d’un acte juridique (negotium). |
|AD VALIDITATEM |Pour la validité : |
| |Cette expression qualifie un acte dont l’accomplissement estnécessaire pour la |
| |validité même de l’opération juridique réalisée. |
|Aequum est |Cette expression a le double sens de et de . Dans cette |
| |dernière acception, elle est utilisée dans une équation mathématique.|
|ALIENI JURIS |Terme intraduisible sans équivalent en droit français, ancien ou moderne. |
| |Cette expression désigne une personne placée sous l’autorité d’autrui (potestas*). |
| |Ainsi sont alieni juris* tous les membres d’unefamilia*, tous sous la dépendance du |
| |paterfamilias*. |
|ALTERUM NON LAEDERE |L’un des trois préceptes du droit, littéralement . Il avait été |
| |énoncé dans les compilations de Justinien (VIes.), l’Ecole moderne du droit naturel |
| |en a fait l’une des règles primordiales du Droit. Repris en France par Domat et ses |
| |disciples, il apparaît comme le principe dont a été tiré l’article 1382 C. civ. |
| |Sources : I. J. I, 1, 1,3 : « Juris praecepta sunt haec : honeste vivere, alterum non|
| |laedere, suum cuique tribuere », dans le même sens D. 1, 1, 10. |
|AUCTOR |Terme intraduisible sans équivalent en droit français, ancien ou moderne. |
||Dans le sens général pris en latin classique, l’auctor est celui qui augmente la force|
| |de quelque chose, qui rend plus grand ce qui existe déjà. Dans un sens plus ancien, |
| |c’était celui qui lui faisait surgir d’un milieu nourricier. L’auctoritas fait |
||produire des effets à la décision d’une autorité publique ou à l’acte juridique passé |
| |par une personne (par exemple, l’auctoritas du Sénat sur les décisions des magistrats |
| |ou encore celle d’un tuteur sur celui de son pupille). Dans la mesure où la décision |
|...
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