Droit l2

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  • Publié le : 26 novembre 2010
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INTRODUCTION
I. Définition et fondement du droit pénal

Il a pour objet au moyen d’une peine, les actions et les omissions qui peuvent cause un trouve à l’ordre publique ; Selon une définition très classique, il recherche le maintien de l’ordre extérieur et l’organisation pacifique du rapport entre les hommes. C’est la société que le droit pénal cherche à protéger des comportements antisociauxou inadmissible dans une société donnée. Ainsi le droit pénal sanctionne le meurtre, le vol, le viol… autant de comportement jugé inadmissible.
Ce n’est pas l’intérêt particulier de la victime qui intervient, c’est pour protéger la société. Le droit pénal est tout entier dédié a la protection de l’ordre public. C’est une notion très difficile à définir. L’ordre public s’oppose au désordre àl’anarchie, à la désobéissance. Il apparait comme le fondement même de l’organisation social, la discipline nécessaire à toutes vies en société. Il recherche le bien commun au-delà des intérêts particuliers. Mais plus encore, l’ordre public incarne, les buts fondamentaux les valeurs essentiels d’une société. Dès lors le droit pénal exprime plus qu’autre matière ses valeurs fondamentales, c’est lemiroir de la société. En sanctionnant le meurtre, il montre qu’il est attaché à la vie, en sanctionnant le vol, le droit pénal est attaché à la propriété. En ne sanctionnant pas l’adultère il exprime la liberté … .
Le droit pénal se différencie par ses sanctions qui sont de natures répressives, on les appels les peines. On reconnait un texte pénal par la nature de ses sanctions. Les sanctionspénales présentent un caractère répressif, les peines, elles sont destinées à punir un individu, les sanctions civiles visent à réparer un préjudice individuel. Au droit civil, la fonction réparatrice, au droit pénal, la fonction répressive. En réalité, on peut distinguer plusieurs fonctions de la peine, le premier est la fonction répressive. On distingue une autre fonction, elle est dissuasive etpréventive, l’idée est que par la menace de ces sanctions le droit pénal entent les individus de passer à l’acte.
Depuis les années 50, elle a aussi pour but de réinsérer le délinquant, de le rééduqué voir même de le punir. L’école de la défense sociale : la peine. L’idée est apparu que par fois il valait bien prévenir que guérir. La matière droit pénal, n’est plus simplement pour réprimer, elle estaussi la pour prévenir les infractions.

II. Les rapports de droit pénal avec les autres disciplines

A- Les rapports avec les disciplines extra-juridiques
Le droit pénal entretient des rapports très étroit avec la moral, c’est le miroir de notre société, il transcrit dans les lois, les aspirations sociales. Aujourd’hui, l’adultère est toléré, on a décidé de le dépénaliser, il suit toujoursplus au moins l’état des mœurs. Pour autant les deux disciplines de se confonde pas totalement, d’une part le droit pénal ne sanctionne pas tous les devoirs imposé par la morale. En réalité, il ne décide d’intervenir que lorsque la violation de se devoir porte une atteinte grave à l’ordre publique. [Ex : le mensonge est réprouvé par la morale, seulement tous les mensonges ne sont pas sanctionnés].Le droit pénal sanctionne parfois des comportements que ne sont pas sanctionné par la morale [Ex : Payer une amande, la morale n’est pas en cause].
Mais surtout en second lieu avec les sciences criminelles que le droit pénal entretient des rapports les plus étroits. Parce que les deux disciplines ont le même objet d’étude. La criminalité c’est à la dois un social et un fait humain. Un fait socialparce que la criminalité postule une atteinte à l’ordre public qui résulte de la violation d’une norme de conduite destiné à assuré la protection d’une valeur essentiel. Cela revient a s’interroger sur l’acte en tant que crime et pas le criminel. La criminalité est ensuite une fait humain, acte commis par une personne avec des mobiles, une histoire personnel, un passé, la on s’interroge sur...
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