Droit objectif

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  • Publié le : 20 novembre 2009
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Droit Objectif
Nature des regles de droit Le droit a pour objuctif d’organiser la vie en societe. Nos comportements sont regis par d’autres regles (la courtoisie, la politisse, la religion) ou naturellemnt par habitude.
Les caracteristiques de la regle de droit Section 1 : Les caracteres generaux de la regle de droit
Elle se caracterise par sa finalité sociale. Les reglesde droit organise et regule la vie en societe. Elle organise les rapports entre les personnes. Le droit organise la vie en societe de mesure qu’elle soit juste. Le droit cherche la croissance economique, le developpement social des individus. Et parfois meme de proteger l’individu contre lui-même. Avant 18 ans, on est incapable. On peut pas faire certaines choses sans ses represenetants legaux.On peut egalement l’etre sans etant majeur, comme les personnes agées par exemple. Reference au droit des incapacités.
La regle de droit est generale dans son champ d’application, dans le temps, dans l’espace et dans la formulation.
Elle est generale dans son champs d’application. Elle est impersonnelle. La regle de droit n’a pas vocation à s’appliquer à un individu. Elle a vocation às’appliquer à l’ensemble des individus et des situations. Par exemple, le droit du mariage est une regele de droit car elle s’applique à ts ceux qui sont mariés. Cela permet de la distinguer de la decision du justice qui esty l’application d’une regle de droit à une situation donnée ; elle ne concerne que cette situation.
Elle est egnerale ds le temps ou permanente. Elle a vocation a durer ds le temps.Cela ne veut pas dire qu’elle est immuable car elle est egalment un instrument politique ( ex des 35h). Une regle de droit peut etre abrogéeou remplacé. Cela peut créer un conflit de lois. Elle ne tombe jamais en désuétude : tant qu’elle n’est pas abrogée, elle peut etre invoquée. Certaines regles de droit, notament en matiere fiscale, peuvent etre valable pendant une durée determinée. Elle estegalement generale car elle peut etre appliquée un nombre de fois illimité pdt cette êriode.
Elle est egalement genrale dans l’espace. Elle s’applique sur tout le territoire francais. De la meme manière. Il arrive qu’une question juridique pose un probleme d’extranéité (rattachement d’une situation à un droit etranger) ; par ex, le mariage avec deeux individus de nationalités differentes. Ledroit international privé regit ces questions de conflits de lois dans l’espace.
Elle est generale dans sa formulation : elle est abstraite. Elle doit etre formuler un termes generaux car elle doit etre adaptable à la multitude des situations qu’elle a a regir. La redaction d’une regle de droit est donc un art difficile. Le modele d’adaptabilité est le code civil de 1804. L’article 2 du code civilpeut encore s’appliquer aujourd’hui ; cela est du sans doute à sa bonne redaction. Meme cas pour la classification des biens (meubles/immeubles). Les textes communautaires n’utilisent pas de terminologie abstraite, ce qui a pour consequence des textes de plusieurs pages necessaires à la definitions des applications possibles.
La regles de droit est exterieure. Elle est imposée de faconexterieure. Le referendum, par exemple, est l’expression direct de la volonté du peuple. Meme pour le cas des deputés, on leur delegue le pouvoir d’adopter des regles de droit en notre nom. Mais on dit qu’elle est exterieure car elle est l’expression de la majorité. De plus, ce n’est pas un commandement qu’on s’impoose à soi meme ; elle ne vient de pas de notre propre volonté. Le droiti est donc leproduit du groupe social avant d’etre le produit de sa propore volonté. De plus , heureusement que la regle de loi s’applique meme si l’on ne le veut pas au nom de sa finalité social. Le probleme de la desobeissance civile s’oppose donc à ce caractere d’exteriorité de la regle de droit.
Le 4e caractere qui permet de distinguer les autres regles de la regle de droit est la coercition etatique....
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