Droit penal intr

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  • Publié le : 28 septembre 2011
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Droit pénal : principes, lois pénales, peines

On définit le droit pénal comme étant la réaction de la société face aux phénomènes criminels, c’est l’infraction, la réaction de la société c’est la sanction. Le phénomène qui se développe c’est la barbarie.
Que nous inspire le phénomène criminel, la sanction, et comment bâtir une politique criminelle, l’infraction en elle même dès lorsqu’elle a été commise, elle fait peur, elle suscite en nous différent sentiment, souvent d’horreur et d’angoisse, mais aussi des sentiments de mépris.
Quoi qu’il en soit on ne reste pas indifférent aux phénomènes criminels. L’individu va toujours réagir.
Les réactions individuelles face au crime peuvent être fort divers, on peut ressentir le besoin de vengeance, la vengeance peut conduire l’individu àfaire n’importe quoi. On peut ressentir le besoin de justice. Réaction de compassion. Réaction de protection.

Il nous faut un bon juge, il ne doit pas être complaisant, intelligent.

Chapitre 1 : La peur inspirée par l’infraction trouble à l’ordre public

Pourquoi punir, comment punir et qui va punir ? Les réponses forment la politique criminelle, l’histoire est là pour nous montrer que lapolitique pénale a été guidé par un sentiment plutôt que par un autre.

Section 1 : La période classique : la vengeance et la justice
Initialement dans l’histoire la répression était synonyme de vengeance avec le temps ça évoluera vers une notion de justice.
I) La répression vengeresse ou expiatrice
A) La vengeance, celui qui a reçut l’offense décide de se venger

Vengeance : peine causé àun offenseur pour la satisfaction personnelle de l’offensé.
La vengeance procède toujours de la faiblesse de l’âme humaine qui n’est pas capable de supporter l’injure, ce sont donc les faibles qui veulent se venger. La vengeance est un sentiment primitif, quasi animal. Et c’est pourtant de la vengeance qu’est né le droit pénal. Les sociétés primitives ont connues le système de la vengeanceprivée, vengeance privée qu’on a réussit à contenir d’abord par convention puis ensuite par la loi.

1-Le stade de la vengeance privée
Cette vengeance pouvait s’exercer à l’intérieur de la famille ou du clan ou encore pour réprimer les actes commis par ou contre les membres d’un autre groupe. A l’intérieur du clan on a un chef qui est investit des pouvoirs les plus absolue pour faire gagner l’ordreà l’intérieur du groupe. Ce qui n’est pas synonyme d’arbitraire, le groupe peut obliger le chef à sévir, en dépit des sentiments personnels envers la personne. Entre clan la vengeance est un droit pour la victime et pour sa famille, c’est même un devoir familial, tout les membres de la famille doivent aider la victime à se venger, et aucun être du clan adverse ne doit être épargné.
Cette vengeanceaujourd'hui n’existe plus sauf la vendetta en Corse.
Dans les sociétés primitives la vengeance privé existait et c’est peut être une garantie de l’ordre social.

2- La vengeance organisée
On a le droit de se venger mais on ne va pas se venger n’importe comment, on est passé de la guerre privée à la justice privée.
Il y avait justice moyennant un dédommagement, c’est la notion de transactionqui est apparue c’est la composition volontaire. Le groupe offensé obtient de l’autre groupe une indemnité dont le montant est conventionnellement fixé, dès lors la vengeance n’est plus possible, possible que si la transaction n’est pas payé. On retient que ce système est apparu assez vite notamment pour les infractions mineures.
Il y a également le combat judiciaire, chaque clan désigne un hommepour faire un combat.
Puis petit à petit la vie en groupe s’est organisé, les villes sont apparues, et la nécessité de faire vivre les différents clans entre eux, la guerre privée est incompatible avec la vie en cité, qui nécessite la désignation d’une autorité commune pour tous les groupes. Les familles vont petit à petit échappée à l’autorité du chef de clan pour passer sous l’autorité...
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