Droit penal introduction

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  • Publié le : 19 mars 2010
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Droit Pénal

Bibliographie
Bernard Boulec, droit pénal général, Dalloz, janvier 2009*
Cristophe Paulin, droit pénal général, Litec, 2008*
Xavier ?Pain?, Cours Dalloz, 2008
Jean Pradel, manuel de droit pénal général, Pugass, 2006**
Philippe Conte et Partick Maistre du Chambon, Droit pénal général
JC Soyer, droit pénal et procédure pénale, SGDJ
Jean Pradel, Les grands arrêts du droit pénalgénéral, 2009
Jurisclasseur pénal ou jurissclasseur du droit pénal
Revue droit pénal, juridiction du jurisclasseur
Revue de science criminelle et de droit comparé

Introduction historique : de la justice privée au droit pénal contemporain

§1: la genèse du droit pénal
Au départ, le droit pénal était considéré comme la justice privée, qui apparaît aujourd'hui comme l'abnégation du droitpénal. Le droit pénal est donc logiquement apparu lorsque le droit de faire justice soit même a disparu.
Dans toute société, on a d'abord connu, en l'absence d'une autorité commune pour tous, la force avant le droit. Le tort causé à autrui avait pour conséquence essentielle des représailles, données par la famille. Il ne s'agissait pas alors de rendre la justice, mais plutôt de faire la guerre, nonseulement à l'auteur du dommage mais également au groupe auquel il appartenait.
La vengeance d'une groupe envers l'autre n'était alors pas une vengeance mesurée. Il ne s'agissait pas de rendre coup pour coup, mais d'écraser le groupe de celui qui avait fait du tort.

Avec les conséquences désastreuses de la justice privée, un besoin de plus en plus fort d'organiser, de limiter la justiceprivée (non de la supprimer). C'est ainsi que l'abandon « noxal » pendant l'époque romaine fut le premier procédé à concentrer la vengeance d'une famille sur un seul responsable, et non au groupe auquel il appartient. Le coupable était alors abandonné par les siens à la famille de la victime, qui en faisait ce qu'elle voulait.
Après avoir cherché à limiter le droit de vengeance, c'est ensuite la peineque l'on a voulu limiter. La loi du Talion posait ainsi en principe que le coupable devait subir la même affection que celle de la victime. Plus tard, ce fut une somme d'argent qui prit la forme de la compensation.
Le droit romain n'avait tout de même pas réussi à faire émerger le droit pénal, puisqu'il restait avant tout fidèle à l'idée de vengeance privée, plutôt que celle de la justice rendue.Sous la féodalité, on assista dans les premiers temps à un phénomène de régression du droit, avec la réapparition de condamnation collective (la population était divisée en bourgs, chaque bourg devant répondre des crimes commis par un individu de leur groupe).
La naissance d'une voie de droit destiné à organiser le droit de vengeance privé fut le premier progrès visible vers l'apparition dudroit pénal : il s'agissait du droit à la dénonciation. Ce droit s'ouvrait sur une procédure où les accusations se faisaient sur la base de preuves et sur la base du principe du contradictoire. La procédure se poursuivait alors sur un débat, au bout duquel la justice était rendu au nom du seigneur. Le fait que ce soit au nom du seigneur que la justice est rendue montre une certaine volonté deretirer aux individus le droit à la justice privée.
Finalement, ce n'est qu'au XVIème qu'apparait un droit pénal étatique unique. Cette naissance paraît logique, puisque cette période correspond aussi à l'apparition d'un État moderne, avec un pouvoir centré. Le roi, seul détenteur de la justice, était le seul à pouvoir rendre justice.
Il y a aussi une transformation idéologique, puisque le droitpénal, contrairement au droit privé, avait pour but de sanctionner un acte antisocial.

§2: le droit pénal de la révolution à aujourd'hui

I] La période pré-révolutionnaire
La justice pénale a réellement commencé à s'organiser sous la période de la monarchie absolue. Il n'est plus besoin à cette époque d'attendre la réaction des victimes pour entamer les poursuites, puisque les procureurs...
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