Droit penal

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  • Publié le : 12 décembre 2009
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Le 21 septembre 2009
DROIT PENAL

Outils de travail et méthode de travail
A partir de quoi allons nous travailler ?
¤ Fascicule de doc essentiels :
- Plan général du cours (découpage par semestre)
- Arrêt ou décision essentiel
- « technique du renvoi »
 L’avoir a chaque cours
¤ Internet : lien avec des sites pourapprofondir certaines questions
• Le forum utiliser avant l’examen a consulter
• Exo online QCM sur le premier semestre pour se tester avant l’examen
¤ UNJF : cours de droit pénal
Idéal : acheter le code pénal car j’ai choisis la matière en td
- Bibliographie : choisir un des manuels dans lequel on se sent à l’aise
- Bouloc
- Mayaud question de l’élément moral pour le deuxième semestre- Robert plus complexe que mayaud pr approfondir une question
- Soyer idée claire sur une question bon ouvrage

Test : 3 ou 4 questions de cours type de section ou paragraphe
Question de synthèse ou de réflexion puisez dans plusieurs paragraphe et réflexion critique
Programme de première année : pré requis : en intro de droit
- Hiérarchie des normes
- Recours juridictionnelles
- Lesinstitutions européenne
- Droit constitutionnel

 Comprendre logique du cours, comprendre la raison d’être de la règle  le pk de la règle
 Connaître la règle mais savoir l’expliquer et dire pourquoi elle est dans le droit pénal et pas dans le droit civil
 Incompréhension :
- Voir la prof, reprise avec elle du cours
- Aide des manuels simples
 Apprendre le plan
Car il estlogique et retrace la logique du cours
 Apprendre le cours

LE droit pénal
DEFINITION
Une matière juridique, une branche de droit organisant une réponse juridique à un comportement qui est juger contraire à l’ordre publique souhaité
Une réponse juridique une réponse répressive une sanction
Comportement jugé contraire aux intérêts sociaux
Déterminé lui même quels sont les comportementscontraire à ‘ordre publique
Droit pénal qui décrit ces comportements
Donc ce faisant c’est le droit pénal qui définit, délimite ce qu’est la délinquance ce qu’est a criminalité
Ce que le droit pénal sanctionne d’une peine
Décrivant les comportements les comportements punissable et donc les infractions mais pas forcément que décrire le droit pénal pose également les peines qui pourront être appliquésà ceux qui ont adoptés les comportements punissable
Définir le champ de la criminalité

REPLACEMENT DANS CONTEXTE PLUS GENERAL
Situation par rapport à d’autres activités savantes qui porte le phénomène criminel
(Activités scientifiques techniques)

Le droit pénal et le phénomène criminel
Quelle est la place du droit pénal au sein du droit
Comment elle se subdivise elle même ?

¤ uncertain nombre de science ou techniques s’articulent autour du phénomène criminel ce que l’on appelle les sciences criminelles
- Définition : complète le droit pénal
Toutes pour objet de mieux connaître et donc d’apporter une connaissance du phénomène criminel mais pas toutes sous le même angle
Une connaissance plus qualitative
Section 1 : Contenu
Section 2 : versant Quantitatif lamesure de la criminalité
SECTION 1
La connaissance du phénomène criminel

Un éclairage sur le phénomène criminel :
- Dimension individuel, une affaire en particulier
- Visée plus collective, plus générale

a)Sciences qui ont pour objets d’apporter des connaissance individuelles
• La Criminalistique : ensemble de science et de techniquesqui sont mises au service de la recherche des infractions et de l’identifications des auteurs développement technique au service de la recherche des infractions
Essentiellement pendant des phases d’investigations diligenté par les services de police ou pendant la phase d’instruction conduite par le juge d’instruction

 La police technique : ensemble de technique qui sont utilisées par les...
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