Droit pénal

Code pénal de 2015
Droit pénal général Desportes Le Gunehec, édition économica
Droit pénal, Renout, édition paradis
Les leçons de droit pénal général, Benillouche, éditions ellipse

Introduction

Le droit pénal général fait appel à des notions de légitime défense, récidive, ou d’emprisonnement. Ces notions nous sont apportées par les séries TV, les médias.

Section 1 – La notion de droit pénal

Paragraphe 1 : Le droit pénal, un droit de punir

La racine latine c’est pena, ce qui signifie la peine. Le droit pénal devrait renvoyer qu’il faut étudier le droit de la peine. En droit positif on a va voir que la peine de droit commun, pour les effractions d’une certaine gravité, c’est l’emprisonnement cad la privation de liberté.
A quoi sert la peine ?
Il faut sanctionner mais apporter une sanction qui soit juste, proportionnée à la gravité des faits.
Il faut que la sanction soit démesurée, disproportionnée pour qu’elle ait un effet dissuasif. Théorie de l’utilitarisme de Bentham (philosophe anglais). Le délinquant doit craindre qu’il encoure un mal si considérable qu’il ne va pas passer à l’acte. Quand on adapte pas la peine il y a des phénomènes de criminalité : sur des personnes naïves l’effet dissuasif joue, les autres personnes vont être amenés à avoir des comportements beaucoup plus violents.
Infliger une peine à une personne doit l’empêcher de recommencer. L’effet dissuasif de la peine, c’est l’idée de proportionnalité, cela se retrouve dans le fondement même du droit pénal. La peine serait la juste rétribution du mal fait à la société. La peine serait dissuasive car il serait conscient qu’il écoperait d’une punition.
La peine permet aussi de protéger. La peine est une mesure de protection de la société. C’est aussi le fait de réinsérer la personne. Ce peut être le fait de suivre un traitement, de faire une formation ou d’apprendre un métier.

On a historiquement exclu un nombre de peine au nom de la dignité. On a supprimé les peines