Droit positif....med benayad

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Identification de la règle de droit

Caractères communs à la règle de droit et aux autres règles de conduite sociale :

La règle de droit est une règle de conduite sociale, générale et abstraite, obligatoire,
Sanctionnée par la contrainte, son objectif est d’organiser la vie des hommes vivant en société.
• La conduite sociale: il s'agit d'organiser la vie ensociété au besoin en intervenant dans le domaine privé.

• Générale et abstraite: signifie qu'elle s'applique à tous les justiciables, est
Impersonnelle et ne tient pas compte de particularisme individuel.

• Obligatoire: elle s'applique à tous les individus " nemo censetur ignora legum ". Il existe des lois impératives et des règles supplétives.

• Sanctionnée par la contrainte: ilexiste des sanction diverses, variables, dépendant de la nature de la gravité de l'infraction : pénale ou civile.

A- La thèse des individualistes :
✓ Le but suprême de droit doit être de servie l’intérêt de l’individu.
✓ Celui-ci étant départ sa nature même dotée d’une certaine norme de droit subjectif.
✓ C'est-à-dire prérogative et de pouvoir qu’il faut respecter et protégerjuridiquement.
✓ Bref, l’homme doit être totalement libre.
✓ Et les seules limitées à sa liberté doivent être celles auxquelles il a volontairement consenties en souscrivant au contrat sociale créateur du pouvoir politique.
✓ Historiquement, les doctrines individualistes ont été à l’origine du triomphe du libéralisme au 18ème siècle en occident.
✓ Sur le plan juridique strictosensu, elles sont défondu achainement les principes de l’autonomie de la volonté du respect des contrats et de la priorité privé.

B- Idée de base de collectivistes :
✓ L’homme ne vit pas isolé.
✓ Il ne peut vivre qu’en société.
✓ Il doit vivre pour être société.
✓ Ce sont justement ces intérêts collectifs que le droit doit servir sauvegarder et protégermême au détriment des intérêts particuliers des citoyens.
✓ L’Etat est autorisée à faire prévaloir l’intérêt général sur l’intérêt particulier.
✓ Affaiblissement des principes juridiques libéraux classiques.
✓ Le principe de l’autonomie de la volonté a perdu beaucoup de terrain au projet du dirigisme contractuel.

Les fondements philosophiques de la règle de droitQuestions inévitables :
➢ Pourquoi le droit existe-il et pourquoi est-il respecté ?
➢ Le droit positif est-il tout le droit ou bien existe-il d’autres règles juridiques ?
➢ Question d’ordre philosophique qui a devisé les autres depuis l’antiquité grecque jusqu’à nos jours !

Exposé sommaire des théories les plus connues en la matière et qui sont :
- Le jusnaturalisme (jus = droit).
- Le positivisme.
- Le marxisme.

I- Critique du droit naturel
- Le jus naturalisme : plusieurs courants jus naturalistes : le point commun est le postulat de départ de tous les jus naturalistes, et de considérer le droit positif comme l’incarnation, le reflet sur terre du droit naturel, c'est-à-dire de cet idéal, la justice est considérée comme éternelle,universelle, invariable et commun à toute l’humanité.

- Théorie de droit naturel : Inexacte, inefficace, dangereuse.
Naissance d’une nouvelle doctrine positivisme : doctrine qui cherche à expliquer la réalité par l’observation scientifique des phénomènes de l’expérimentation dehors de toute spéculation métaphysique.

II- Différentes tendance de positivisme :
✓ Lepositivisme étatique.
✓ Le positivisme sociologique.
✓ Le positivisme marxiste.

1- Le positivisme juridique ou étatique :
➢ Principaux défenseurs :
- j.Bodin (1530-1569)
- Bossuet (1624-1740)
- Machiavel (1469-1527)
➢ Théoriciens du savoir absolu du principe :
- Hegel (1770-1831)
- Jhering (juriste allemand)

➢ Hiérarchie...
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