Droit prive et droit public

Pages: 4 (788 mots) Publié le: 19 mars 2010

Foe 03/02/2010
exe 1-1

introduction au droit.

sujet: les distinction entre le droit public et le droit prvé.


Dansnos sociétés la régulation des rapports entre personnes physique ou morale se fait à l'aide du droit ( ensemble des règle et des lois qui régissent les rapport entre personne physique et morale ). unedistinction est cependant necessaire entre les droit privé et public.
mais nous pouvons nous demander si il y'a une réelle distinction entre le droit public et le droit privé ?
Après avoir définiet develloper les critères de distinction entre les droit privé et public, nous étudirons les matières relevant des droit privé et public.

partie-1

a) le droit public

Il faut noter quela distinction qui se fait entre le droit privé et le droit public réside essentiellement sur trois critères ( bien que le droit public se retrouve au niveau internationnale ete nationnale.)
Le droitpublic étant l'ensemble des règles qui régissent l'organisation d'un Etat et gouvernes ses rapport avec ces agents ( qu'ils soient des personnes physiques ou morales ), ou des agents exterieur quipeuvent en cas de litige faire directement appel au règle dud droit intenationnle.Sa nature reside dans la necessité d'imposer aux particuliers des conduites impératives, aux quelles ils ne pourront passe soustraire ( par exemple l'obligation pour un emploiyeur de payer ses emploiyers, ou celle d'un particulier à payer les impôts...)
il a pour seul et inique but de défendre l'intérêt globale de lanation au détriment de l'intérêt privé.
il implique un ensemble de mesures répréssives contre un partie ( que ce soit des particulier ou non), ou même les deux, en cas de litige ( amende a payers;paine d'enprisonnement, traveaux d'intérêt générale; ou encore retirer ses droit à un criminel...)

b) le droit privé

le droit privé lui est l'ensemble de règles qui gouvernent les rapports des...
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