Droit prive

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  • Publié le : 16 décembre 2010
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L1 Droit Unité A Université Nancy 2 2010-2011

Droit Privé





Bibliographie :

Terré Introduction général au droit. Dalloz.
LJDJ Droit civil de Ghestin Tom 1, instruction général.
Larroumet chez Economica, Droit civil Tom 1.
Carbonnier, Droit civil introduction. Puf.
Litec de Starck Rolland Boyer Introduction au droit.
Sirey, Aubert introduction au droit etthèmes fondamentaux de Droit Civil.
Bléry chez Puf manuel d’introduction au droit.
Cornu introduction : Les personnes et les biens.

Partie 1 : Introduction au Droit.

Le Droit :
Objectif : ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionnées par la puissance publique.
Subjectif : prérogative attribuée à un individu dans son intérêt lui permettant de jouir d’une chose, d’une valeurou d’exiger d’autrui une prestation.

Le droit est souvent synonyme d’impôt, souvent utilisé pour désigner certains impôts indirects les plus anciens. On parle ainsi de droits de douane, de droits de timbres.

Le Droit : Ensemble de règles auxquelles il convient d’obéir.

Le droit est un tas de manifestations, de règles.
Ex : Relations entre l’employeur et la salarié ; paiement desimpôts, l’organisation des élections, peine, sanctions, viols, meurtres, ou encore la répartition des fonctions des agents ; relations entre les Nations Unis.

Cela nous montre que le droit recouvre de nombreuses matières.
Le droit est divisé en une multiplicité de branches. La diversité des branches du droit et plus importantes que la diversité des sciences pures.

On divise le droit en droitprivé et droit public.

On peut dire que les règles du droit interne, peuvent être des règles de droit public ou des règles de droit privé, bien que la distinction entre droit public et droit privé soit parfois difficile à faire. La frontière entre les 2 n’est pas net, d’ailleurs la délimitation peuvent varié d’un pays à l’autre.

Droit Public :

Droit Privé : L’idée générale, est que ledroit privé gouverne/concerne les rapports des particuliers entre eux, tant dis que le droit public est l’ensemble des règles qui dans un Etat donné préside à l’organisation même de cet Etat et des collectivités publics, et qui gouverne leur rapports avec les particuliers.
Par exemple un contrat passé entre 2 personnes privées, sera régis, soumis, aux règles de droit privé.
Un contrat passé parl’Etat et un particulier ( personne privé) relève du droit public.
Autre exemple, un dommage causé par un particulier relève du droit privé et sera encadré par le code civil article 1382 et suivants. Mais un dommage causé par une collectivité public, cela relèvera du droit public.
Le droit public se subdivise en plusieurs branches : le Droit Constitutionnel :qui fixe les règles de base de l’Etat ;le Droit Administratifs qui pour sa part réglemente la structure de l’Administration et des services public, et, qui organise leurs rapports avec les particuliers.
Dans le Droit Public on trouve aussi le Droit Financier :ce droit détermine les règles juridique selon lesquelles l’Etat et les collectivités publics peuvent se procurer les ressources qui leurs sont nécessaire et comme ils peuventl’employer.
On peut aussi insérer dans le Droit Public, le Droit Pénal, dont l’objet et de faire régner l’ordre et qui à cette fin précise les sanctions pécuniaires et corporels dont l’Etat peut frapper ceux qui transgressent cet ordre.
Le droit pénal est étudié et travaillé par des juristes privatistes en raison d’une structure de nos tribunaux se sont les même juges qui juges en matières civils etpénal alors que il y a des juges particuliers en droit publics. [Ex : En Allemagne il est tout à fait clair que le droit pénal fait partit du droit public.]
A l’intérieur de ces branches on peut trouver une subdivision entre les règles de fonds (la peine de 5ans) et les règles de procédures ( comment on va conduire le procès et comment délibérer), chaque spécialité du droit à non...
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