Histoire du droit

Plan. IIème Semestre.

Aperçu de l’histoire du droit privé.

Thème I. Le droit des successions romains et barbares. p. 3

I. Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4

A La succession testamentaire. p. 4 B. La succession Ab Intestat. p. 4

II. Désignation des successibles. p. 5

A. La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5

1. De l’agnation à la cognation. p. 5 2. Les ordres et les classes de successibles. p. 6 a. Représentation. p. 7 b. Partage par souche. p. 8 c. La fente. p. 8

B. Le système des parentèles en droit barbare. p. 9

III. Unité ou pluralité des patrimoines successoraux. p. 12

1. En droit romain. p. 12 2. En droit barbare. p. 13 3. Bilan du droit privé suisse actuel. p. 14

Thème II. Le droit de la propriété romaine et la copropriété familiale barbare. p. 15

I. Excursus. Le droit des successions dans le CCCH. p. 19

Thème III. Le droit de la propriété, de la possession, de la détention et de la saisine. (Gewere) p. 26

I. Propriété, possession, détention en droit romain. p. 26

A. La propriété. p. 26 B. La possession et la détention. p. 27 C. Rapprochement entre droits réels et droits personnels. p. 30 D. Octroie d’un droit réel au concessionnaire à long terme. p. 31

II. La saisine ou Gewere en droit franc. p. 32

A. La saisine et la possession. p. 34

1. Les ressemblances. p. 34 2. Les différences. p. 34

B. Le transfert de la saisine et de la propriété. p. 35 C. Les diversités de saisine. p. 37

III. La protection de la saisine : Du remedium spolii à la réintégrande. p. 38

A. L’interdit unde vi du droit romain. p. 38 B. Le Remedium spolii p. 38 C. L’action spolii ou réintégrande. p. 39 D. La création des actions possessoires. p. 40

IV. La combinaison de la saisine et de la