Droit prive

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Histoire du droit

Plan. IIème Semestre.

Aperçu de l’histoire du droit privé.

Thème I. Le droit des successions romains et barbares. p. 3

I. Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4

A La succession testamentaire. p. 4
B. La succession Ab Intestat. p. 4

II. Désignation des successibles. p. 5

A. La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p.5

1. De l’agnation à la cognation. p. 5
2. Les ordres et les classes de successibles. p. 6
a. Représentation. p. 7
b. Partage par souche. p. 8
c. La fente. p. 8

B. Le système des parentèles en droit barbare. p. 9

III. Unité ou pluralité des patrimoines successoraux. p. 12

1. En droit romain. p. 12
2. En droit barbare. p. 133. Bilan du droit privé suisse actuel. p. 14

Thème II. Le droit de la propriété romaine et la copropriété
familiale barbare. p. 15

I. Excursus. Le droit des successions dans le CCCH. p. 19

Thème III. Le droit de la propriété, de la possession, de la détention et de la saisine. (Gewere) p. 26

I. Propriété, possession, détention en droit romain. p. 26A. La propriété. p. 26
B. La possession et la détention. p. 27
C. Rapprochement entre droits réels et droits personnels. p. 30
D. Octroie d’un droit réel au concessionnaire à long terme. p. 31

II. La saisine ou Gewere en droit franc. p. 32

A. La saisine et la possession. p. 34

1. Les ressemblances. p. 34
2. Les différences. p. 34

B. Le transfert de lasaisine et de la propriété. p. 35
C. Les diversités de saisine. p. 37

III. La protection de la saisine : Du remedium spolii à
la réintégrande. p. 38

A. L’interdit unde vi du droit romain. p. 38
B. Le Remedium spolii p. 38
C. L’action spolii ou réintégrande. p. 39
D. La création des actions possessoires. p. 40

IV. La combinaison de la saisine et de lapossession. p. 41

V. La saisine en droit contemporain. p. 41

A. Les saisines traditionnelles. p. 42

1. Possession ou saisine ? p. 42
2. La saisine de l’exécuteur testamentaire. p. 46
3. La saisine des héritiers. p. 50

B. Les nouvelles saisines. p. 53

1. Le point de départ, la responsabilité du fait des animaux. p. 53
2. La responsabilité du faitdes automobiles. p. 54

a. En droit suisse. p. 54
b. En droit français. p. 55
29.01.03

Cour No 12

Aperçu de l’histoire du droit privé.

Thème I. Le droit des successions romains et barbares.
Le droit privé européen a encore des racines profondes du droit romain et barbare. On peut se dire qu’il est incroyable que des règles dont la raison d’être a disparu depuis longtemps existentencore, deux raisons l’expliquent. La première, c’est la mentalité qui n’a pas changé et la deuxième, c’est que le confond souvent la logique et la simplicité.
On étudie cette matière, car son histoire est très intéressante, en effet elle combine des facteurs humains et la technique juridique complexe.

• Les facteurs humains.
Ils dépendent du milieu social, culturel, dutempérament national, de l’économie, de la structure de la famille ou encore de la conception de la propriété (appendice de la succession).

• La technique juridique complexe.
On va se limiter à l’examen des grandes idées générales et de l’opposition des traits caractéristiques du droit romain et des droits barbares. Car ces deux conceptions juridiques possèdent des basesfondamentalement différentes.

• Le droit romain.
La société romaine est individualiste, l’appareil étatique est très développé (Bas-Empire) et on a un commerce en pleine expansion.

• Le droit barbare.
Les sociétés barbares sont très solidaires, on a une grande conception familiale, l’Etat est très effacé, et l’économie est autarcique (replié...
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