Droit privé de l’environnement
Droit privé de l’environnement

Introduction

L’environnement : c’est un mot récent qui vient des Etats Unis pour désigner ce qui entoure l’homme.
C’est l’ensemble des éléments naturels et artificiels qui conditionnent la vie de l’homme et des autres êtres vivants.
La définition juridique n’existe pas elle existe seulement dans le langage courant.
Comme l’a dit Michel Prieur c’est une notion caméléon ; elle varie selon la finalité des textes.
Quand il s’agit des végétaux, des animaux cela revoit à la nature, quand il s’agit de protection de la santé publique c’est le milieu de vie, cela peut aussi être le voisinage.

On compare cette notion à d’autres pour mieux la comprendre :
Par rapport à la notion de nature. Elle s’intéresse aux espaces naturels (mer, océan), aux ressources (eau, animaux, végétaux), et à l’environnement artificiel (travail).

La place de l’homme dans la nature, il y a deux courants majeurs :

1er courant : Idée de domination. En occident la bible est construite sur cette approche. Le siècle des lumières confirme : l’homme est maitre et possesseur de la nature (Descartes).
On ne pensait pas à protéger la nature.
Le code civil ira aussi dans ce sens. C’est un système juridique qui consacre le droit de propriété, l’homme est propriétaire. Les choses sont soit appropriées soumises au droit de propriété (le sol, les animaux domestiques et d’élevage, les végétaux cultivés).
Dans ce cas, le système juridique nous donne l’usus, le fructus et l’abusus : ce sont mes choses.
Soit les choses sont non appropriées : les choses sans maitres (poissons sauvages…) qui n’appartiennent pas à quelqu’un en particulier. Cependant le code civil dit qu’on peut s’en approprier mais il y a quand même un droit de chasse, de pêche.
On ne fait quand même pas ce qu’on veut ; c’est régulé.
2ème sous-catégorie les choses communes (l’air, la mer, les espèces sauvages). Elles n’appartiennent à personne mais sont à l’usage de