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Droit privé des biens

27623 mots 111 pages
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Droit privé des biens

Manuel :

Droit civil et biens (LITEC)

Introduction :

Les biens se trouvent au cœur de la vie des hommes

Le droit des biens trouve ses racines dans le très fond de la mémoire des H. le pouvoir des H sur les choses est la démonstration de la supériorité de l’H sur la planète. Depuis l’évolution le développement de l’humanité s’est développé. Le passage entre le paléolithique et le néolithique est l’illustration d’une maitrise de plus en plus perfectionniste des H sur les choses. Ainsi nous sommes passés d’un droit marqué par les adages des coutumes anciennes à un droit qui se forme dans les règles du code de 1804. Le bien évolue avec la vie des H, les règles du droit des biens irriguent l’ensemble des règles générales qui peuvent exister parce que le rapport de bien implique le rapport sur les choses. La place des biens est au cœur de la vie des H parce que les biens ont une place essentielle dans les rapports entre les personnes mais de plus en plus importante aussi dans les rapports entre les personnes publiques et entre la personne publique et la personne privée. Le droit des biens s’étend de manière si importante parce que l’une des distinctions majeures du droit exprime une hiérarchie entre une personne qui n’a pas de valeur et les biens que l’on est capable de monnayer. Le bien c’est une notion juridique qui, de façon très générale, désigne ce qui est utile, ces richesses qui satisfont les besoins matériels de l’H.

Les grandes tendances et les petites évolutions du droit des biens depuis 1804
Les grandes tendances :

1) dépense obsessionnelle. L’état du droit positif des biens est lié à la situation actuelle de notre mode de vie. Il est lié au progrès économique, technique. Le droit d’aujourd’hui n’a rien à voir avec celui de l’Antiquité. Aujourd’hui on a découvert de nouvelles richesses comme la téléphonie. Une autre tendance qui est celle de l’accélération que fait la société de l’usage des biens, on crée de nouveaux biens

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     Une unité de reproduction. À partir du 18e siècle : La révolution française (1789) marque une coupure avec la société traditionnelle. Ère des libertés et de l’autonomie.  Début du 19é siècle : famille moderne, nucléaire, elle se privatise, devient un cercle privé et autonome. Des petites entités apparaissent.….

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    LE DROIT DES BIENS INTRODUCTION Le professeur Catala disait que « le droit est un dialogue de l’homme avec la nature ». Cette proposition se vérifie particulièrement dans ce présent chapitre. Le droit des biens est celui des choses de ce monde, qui ns entourent, dt ns usons, des objets usuels ou familiers… Le droit disait jadis les jurisconsultes romaines s’applique à trois objets : les personnes, les choses et les actions.….

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