Droit privé

1905 mots 8 pages

20/09 introduction au droit privé
Cours 1

Chapitre 1:Identification de la règle de droit Définition tautologique du droit :
Ensemble de règles juridique qui régissent la vie en société = Ensemble de règles de vie en société.

la règle juridique entre autres règles :

Règles juridiques=règles de vie en société.
=le droit s'intéresse aux relations sociales donc droit proche de la morale étique ,la religion
=droit n'équivaut pas a des règles scientifiques

Règles scientifique et son rapport au droit .

Science =règles peut recouvrir plusieurs acceptions**sens

Dans le domaine scientifique les règles peuvent être des:
-Constats (gravité ,poussée d'Archimède …)expressions de phénomènes observés avec un point de vue objectif ,neutre

-Postulats ,théorèmes =prédictive ,consacre la vision de celui qui l'énonce (règles de programmation...) Liens entre les sciences et le juridique :
Une règle scientifique devient un recourt une alternative pour formuler la règle.
==Problème: règles scientifique pas toujours objectives (Exemple : hypothèse du réchauffement climatique )

2.La règle moral ou éthique

La moral est une référence abstraite.
L'éthique sont des principes d'action ,une norme comportementale.

Les règles ne sont pas équivalentes au droit car elles ne s'imposent pas et ne sont sanctionnées en cas de non respect.
Elles peuvent se saisir d'un fait social et l'accompagner.

Une évolution de la morale peut conduire a de nouvelles règles de droit
Ex: Famille recomposé

Mais contre exemple c'est parfois l'inverse: loi abolissant la peine de mort =règle de droit devenue règle morale.
==Évolution des mœurs .démission entre droit et morale

Mais le droit obéit a la logique de paix sociale sans accord avec la morale
Ex: l'arrêt « perruche « 17novembre1989 cour de cassation souvent le fondement de la règle de la règle de droit est la règle morale Bon mœurs
Le droit accompagne l'éthique =révision

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A cote des règles de droit existe d’autres règles : - règles de politesse (bienséance) impose certains comportements aux individus mais ne comporte pas de sanction juridique. -règle de moral concerne la conscience des individus et vise le perfectionnement de chacun. Il y a les plus souvent recoupement entre la règle moral et la règle de droit. Exemple : ainsi le meurtre et le vol sont sanctionnés par la moral et par le droit.….

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