DROIT PRIVREE

Flaubert dictionnaire des idées reçus
Caricature de Damier

Introduction
Droit énonce de toute raciété
L'histoire vit en société donc il y a des règles
Ubi socieatas ibijus.
La ou il y a une société, il y a des droits.
Dans le langage courant on utilise ce terme pour dire ce que l'on peut faire.
Matière ou discipline
Le mot droit renvoi au droit objectif, il s'oppose au droit subjectif
Obj ensemble des règles des règles de conduite qui dans une société donné régiment les rap entre le hommes.
Subjectif désigne les préparatifs que le droit reconnais a un indiv ou un groupe d'indiv
Droit obj & subj ne s'oppose pas réellement mais c'est 2 facettes d'une même réalité.

1ERE PARTIE DROIT OBJECTIF
Voc du droit vien de Cornu
Ensemble de règles de conduite socialement édicté et sanctionné qui s'impose au nb de la soc. Règles spécifiques est ordonné & structuré ( règles de droit )

I) Structure du droit
Le droit privé est lui-même divisé en plusieurs branches.
La branche principale est le droit civil, qui s’occupe des personnes, des biens et des obligations contractuelles et délictuelles.
A côté, on trouve le droit commercial qui s’occupe des relations entre commerçants et des actes de commerce, le droit du travail qui régit les relations entre employeurs et salariés. Il y a des tribunaux particuliers pour le droit commercial (tribunaux de commerce) et pour le droit du travail (conseils de prud’hommes). Lorsqu’il n’existe pas de juridiction spécialisée, le litige est porté devant le tribunal d’instance, lorsqu’il est de faible importance, ou devant le tribunal de grande instance lorsque c’est un litige important.

II) Sources du droit
L'unité de base c'est la règle de droit. L'ordre juridique.
Les principales sources du droit français sont la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine. La loi écrite est la source principale.
On appelle jurisprudence l’ensemble des décisions rendues par les cours et les tribunaux, qui