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Droit privé

1981 mots 8 pages
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CM D'INTRODUCTION AU DROIT PRIVE
9/09/2013

le droit privé regire les relations entre personnes privé le droit public regire les relation entre état et individus

Droit privé
2 types de droit
I droit objectif : ensemble des règles qui s' appliquent aux personnes
II droit subjectif:mise en œuvre des règles au service des personnes ex : article 1382 du code civil « toute personne est responsable de ses fautes et doit réparer les préjudices causés »

I Le droit objectif il désigne l ensemble des règles générales et impersonnelles ayant vocation de réduire la vie en société
L' addition de ces règles donne le système juridique français

La règle de droit ses caractéristiques : il y a différents systèmes de droit chaque pays a son propre droit. Le droit varie selon les politiques , l économie et le climat du pays théorie du climat de Montesquieu
Section 1
Droit romano-germanique : droit Français,Européen, et en Amérique Latine il est mis en place ds ces pays le droit romain instauré en Allemagne au XVeme siècle
Ces pays ont des confections égal du droit la règle de droit vient de la loi ce qui conduit les pays a créer des codes
La jurice prudence et les doctrines ont un rôle important. Ce vocabulaire vient du droit romain.
Section 2
Droit com-on-law : concerne Angleterre ; Irlande,canada,Australie, Afrique du sud, nouvelle elande,EU

Difference entre droit romano-germanique et com-on-law

com-on-law vient de la jurice prudence peut de loi ex : mariage pour tous;il faut une loi sauf que ds le code civil pas de distinction homme femme donc les juges suivent code civil au canada juge qu' empecher le mariage entre deux personnes du meme sexe est jugé comme une discrimination.
Section 3
Droit religieux : prends source dans la religion different des lois seul les texte ex : bible,coran dicte les regles dans le droit religieux ex de cas: Vatican
1804 toute les lois sont laicisé reste encore des pays ex:israel ou droit religieux

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