Droit processuel

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  • Publié le : 31 mars 2011
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DROIT PROCESSUEL

Introduction:

I. le proces
Notion de proces: marque par les grands proces (ex: proces de jeanne d’arc, de ravaillat, 1894, de cesenep....)
Le premier proces de l’histoire du monde est le proces de Jesus. Les regles proceurales qui s’utilisent 2day en france s’inspirent du proces de Jesus. Il avait 36 ans et a ete condamne pour deux motifs: religieux et politiques. Ildisait qu’il etait le fils de Dieu et faisait une infraction religiquser. Il portait atteinte a l’autorite de l’empereur romain: sacrilege a son egard! (politique). (le proces de Jesus a ete accuse etre irregulier en la forme. A l’epoque existaient des regles procedurales romaines et ce proces ne respectait pas toutes ces regles. Ex: un proces doit avoir lieu le jour, ce proces a eu lieu la nuit. Toutaccuse a droit a un defendeur, Jesus n’a pas eu droit. Les preuves doivent etre loyalement apportes, or le temoignage a ete suborne vs 30 pieces d’or)
Notion d’erreur judiciaire: regles juridiques imposes. En 1948 on saisit la cour suppreme d’israel en vue de corriger les erreurs du proces de Jesus. La cour recoit la demande car avant 1948 aucune cour ne pouvait etre saisie. La cour sup d’Israelrecoit car avant l’etat n’existait pas.
L’inexisstence d’un etat suspend le delai.
La cour a forme une equipe d’experts pour verifier si le proces etait en effet irregulier. La cour suppreme d’israel a rejete la demande.
Pour aboutir a ce jugement une demarche reglemente est aborde. Chaque juge doit accomplir une succession d’actes et de formalites: ceci forme la procedure.

II. la procedureun proces ne peut pas etre aborde n’importe comment. Cette procedure a un mode d’emploi du proces. Elle indique comment on peut saissir le juge, quelles sont le formalites, comment peut on rapporter les preuves, comment l’instance peut prendre fin. La procedure est le mode d’emploi du proces.
Cette procedure rapporte un caractere tres formaliste. On s’est appercu que une procedure formalisteetait le meilleur moyen pour avoir une bonne decision de justice.
Regles communes imperatives.
Grace a la procedure chaque parti sait par avance ce qu’il doit attendre et peut preparer sa defence.
Grace a l’ecrit le proces se transforme en des documents ecrits clairs et precis.puisque les actes de la procedure sont clairs et precis le juge peut avoir une meilleure vision du proces et peut letrancher plus rapidement et plus efficacement. Or nous verrons que rendre une decision dans un certain delai est inscrit dans le droit constitutionnel.
De plus la procedure garantit la neutralite du juge.
La procedure permetait d’aboutir a une meilleure justice (annees 70). Depuis 70, la procedure est devenue une matiere obligatoire aux concours d’entree a la magistrature, avocats,....
Iln’existe pas une seule procedure mais plusieures.

A) la pluralite des procedures

elles varient d’un contencieux a l’autre. Il existe autant de procedures que de contencieux differents. Il existe 3 ppux. Un conflit peut etre un conflit penal (contencieux penal) et conflit civili.
La procedure appliquee au contencieu civil est appele
Ces regles sont consignes dans le code de procedure civile. Le codeest ne en 1806. Il a fait l’objet d’une reforme complete en 1970 et l’on rebaptise “nouveau code de procedure civile”. Jusqu a la loi de 21 decembre 2007 ou le le nouveau a disparu et on l’appelle “CDPC”.
Le code de procedure penale s’appelait code a l’instructiion criminelle. Il a ete elabore en 1808. En 1959 il a ete revise: modifie son appelation: code de procedure penale. Ce code esttoujours en vigeur mais on parle d’une reforme avant l’ete 2011.
Le contencieux administratif. Les regles appliquables sont appeles de procedure administrative. Pour longtemps ces regles n’etaient pas codifiees. Pour savoir quelles regles seraient appliquees on regardait jugements....
Ordonance du 4 j 2000 cree le code qui regroupe la procedure adm. on l’appelle code de justice administrative.
Le...
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