DROIT PROCESSUEL

Introduction générale

Le constat est que les relations humaines ne sont pas exemptes de conflits. Cela relève du fait que la vie en société implique une cohésion sociale, le respect des uns et des autres voire en définitive, le respect des institutions républicaines.

Le contentieux, d’une manière générale, souligne une vivacité de l’Etat de droit. En effet, une société sans conflits est quelque terne et ne permet point l’émancipation du droit.
Le droit en effet, a besoin d’être secoué, bousculé jusqu’à ses derniers rattachements, pour que la jurisprudence se dévoile. C’est-à-dire, assure la paix sociale et que la doctrine théorise de nouvelles perspectives.

Les conflits peuvent être de différentes catégories. Il peut s’agir de conflits sociaux, culturels, économiques, politiques. Mais, ils auront toujours une connotation juridique, c’est-à-dire, une implication de la règle de droit. Et une société bien organisée est celle qui a aussi organisé sa justice, il faut dans ce cas , souligner le rejet de la vengeance ou de la possibilité de régler personnellement ce rapport contentieux avec quelqu’un d’autre. Il revient donc à l’Etat de droit d’asseoir ses institutions. Les conflits peuvent être d’ordre pénal, civil ou administratif. Et le droit processuel ne prend son essence qu’à partir de l’instant où les parties font appelle à l’institution judiciaire. En effet, la doctrine processualiste refuse d’adopter les modes alternatifs de règlement des litiges dans le contentieux processuel.

Ce droit processuel n’est pas un droit d’amalgame, puisque par définition, chaque discipline concernée a ses propres instruments, ses fondamentaux, ses impératifs et sa façon de régler les litiges. Le droit processuel va donc s’émanciper pour construire ses propres fondamentaux avec une substantialité juridique et judiciaire qui lui est propre dont l’objet en définitive est l’étude comparative du conflit pénal, civil et administratif.

Ce droit