Droit pulique

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 91 (22583 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 26 avril 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction
S’il est une constante dans l’histoire de la vie du droit constitutionnelle, c’est bien son institutionnalisation continu, du chef absolu des premiers groups humains, au pouvoir fondé sur son courage, son habilité ou sa sagesse, qui de chemins parcouru jusqu’au parlement contemporains, légitimés par l’élection et soumis à des règles contraignant et compliquées.L’institutionnalisation signifie ici mise en place de structures et de mécanismes, organisant et encadrant l’exercice du pouvoir et les luttes que sa conquête. Son contrôle, sa défense suscitent. Les règles du jeu son peu à peu substituées aux simples rapports de forces. Des comportements imités, répété, auxquels on s’est conformé presque instinctivement ; sont devenus des traditions, descoutumes dont le respect devient obligatoires et un jour pour plus de sûreté et de certitude ; on a inscrit les règles ainsi formées dans des textes dont les constitutions modernes sont les derniers états.
Parallèlement des acteurs administratif se sont affirmés et multipliés, détenteur d’une parcelle de pouvoir et affectés à des fonctions précises. Dans nos jours, ce sont les chefs d’Etats etde gouvernements, les ministres, les députés ; les juges constitutionnels, les organes du conseille…. Et les simples citoyens eux-mêmes, appelés à choisir qui parlera en leur nom et par fois associés directement à la décision, par le referendum par exemple, sont devenus acteurs à leur tour.
Tout ce qui nous parait naturel aujourd’hui une vie politique organisée, une participation descitoyens au pouvoir, des parties politiques, un pouvoir limité – il est bien sûr des exceptions (…..) ; sont les produits d’une recherche tâtonnante sur le gouvernement des hommes, ou une histoire indécise ne savait pas très bien où elle allait et ne comprenait pas plus ce quelle faisait. Des institutions administratives sont nées, et pour définir leur rapport et leur place ; un droit constitutionnels’est développé pour statuer les différents formes d’institution existant dans les différent formes d’Etat du monde.
Par comparaison aux autres branches de droit, cette matière est relativement simple. Les acteurs ne sont pas nombreux, les situations ou ils peuvent se trouver sont limités et les règles définissant leur relation assez pu diversifiées. Le droit constitutionnel et lesinstitutions administratives n’ont pas la complexité des autres. En effet, si aujourd’hui les règles s’imposent au pouvoir et limites ; si sa conquête passe par des procédures et ne découle plus de la seule violence, le contrôle de leur application et la garantie de leur respect, sont sur la surface de la planète encore embryonnaire.
Le droit constitutionnel est encore largement un droitsans contrôle ; en se sens, il est diffère aussi des autres branche du droit. Bien sur des sanctions sont prévues contres ceux qui ne se plient pas à ces contraintes. Mais disproportionnée à l’égard des manquements involontaire, elles sont illusoire pour ceux qui les bafouent ; dés qu’ils ont pour eu l’appui de l’opinion publique ou de la forces armées. Le droit constitutionnel est un droitconventionnel composé des règles du jeu élaborées par ses principes.
Il révèle ainsi une parenté intente due avec la poésie : ses règles portant elles des virtualités imprévues. Elles sont en charge des sans qui ont échappé au constituant comme le poème qui aussi tôt achevé n’appartient plus à leur auteurs ; mais à leur lecteurs qui veillent des images et des résonances infinies.En outre, la cour constitutionnelle est le seul veilleur de l’application du droit constitutionnel ; au Comores il est le seule institution qui a le pouvoir de jugé tout forme de violation de la constitution d’une institution ou du droit constitutionnel. Et la cour constitutionnelle juge les responsables dont toutes les décisions restent sans recours, pour expliqué la supériorité de la...
tracking img