COUR DE DROIT PENAL SPECIAL

INTRODUCTION

1 question : Qu’est-ce que le droit pénal spécial:

l’étude de l’ensemble des règles régissant des infractions spécifiques , il s’agira d’étudier des infractions déterminé et obéissant a un régime singulier , envisagera élément constitutif propre mais aussi leur répression et leur spécificité procédurale leur afférent . Une matière importante tant quantitativement que qualitativement , quantitativement : le nombre d’infraction est aujourd’hui substantielle dans le code pénal de 1810 la majorité des article était déjà consacré au droit pénal spécial , aujourd’hui quatre livre sur cinq dans code pénal y sont consacré . Tendance actuelle a la multiplication des infractions et des incriminations . Législateur contemporain pense que la répression ces un des meilleur moyen pour dissuader des comportement qu’il estime contraire a l’ordre public , ex décret du 21 juillet 2010 , créer une nouvelle infraction : outrage au drapeau tricolore , perpétré en dehors de toute manifestation organisé . Ou règlementé par les autorités publiques . Cette infraction codifié article R645 -15 . Fait suite a un pseudo scandale photo personne avec un drapeau dans une situation outrageante .

Des infractions qui se multiplie dans des domaines très divers , trouve des incriminations en droit de la consommation , en droit de la concurrence , en droit de l’environnement , en droit de la santé . Le corollaire de ce mouvement est une spécialisation accru du droit pénal spécial . Il existe le droit commun du droit pénal spécial , et le droit spécial du droit pénal spécial . On ce concentre sur le droit commun . Qualitativement important : on estime que le droit pénal spécial a précédé le droit pénal général , historiquement les sociétés ont commencé par punir certain fait en particulier , les textes anciens ne sont qu’un catalogue d’infraction et de peine , on pense ex code d’abourabi égraine une