Droit Pénal général

Introduction = Le droit pénal renvoi à des notions, qui sont des notions que l’on croit connaitre.

Section 1 = La notion de droit pénal

I / Le droit pénal: un droit de punir

Définition : c’est la possibilité reconnue par le droit d’infliger un mal en échange d’une atteinte à la société. Ça implique qu’il y a des formes de punitions qui sont des formes légitimes. Sur quoi cette violence là, elle est elle-même légitime ?

1er fondement = c’est d’envisager que la réponse à l’infraction pénale, c’est un remède. Celui qui fait du mal à la société est en réalité un malade qu’il faut soigner. Le 1er à avoir développé cette idée c’est Platon. Il faut donc un remède. Prolongement de cette idée là dans les fondements religieux. Pourquoi il y a des punitions dans les religions ? Pour permettre à l’âme de s’amender. Celui qui commet une infraction se situe en dehors de la société, on essaie de lui impliquer un remède pour qu’il puisse revenir dans la société. La difficulté qui se pose c’est à l’égard des personnes qui ne sont accessibles au remède.
Le droit positif avait trouvé une solution, c’était un remède très efficace, un remède qui s’appliquait pendant longtemps pour guérir la personne et qui empêchait toutes formes de récidives. C’était la peine de mort. La personne reconnaissait sa faute sous la torture, si elle survivait, elle avait la peine de mort et pouvait aller au paradis. Le châtiment le meilleur c’est la peine de mort. Mais son problème est celui de l’erreur judiciaire.

2ème idée = la peine doit être fondée en raison, elle doit être raisonnable et proportionnelle. Cette peine doit être proportionnée au mal infligé à la société et le délinquant doit accepter sa propre peine. Cela signifie que si le délinquant sait que ce qu’il encourt est un mal trop considérable, il va se marginaliser davantage.
Ex type = le film « tueur né » d’Oliver Stone. Société hyper violente comme la société américaine…
Droit pénal c’est la