Droit pénal
Introduction générale :
Le droit pénal à pour préoccupation principale la compréhension et la lutte contre le phénomène criminel. Le crime ou le phénomène criminel est aussi vieux que le temps (exemple meurtre d’Abel par Caïn). Mais d’un point de vue scientifique le phénomène criminel n’a fait l’objet et d’approche scientifique qu’au 19 ème. Le développement des sciences de l’homme permettra l’apparition d’une science nouvelle appelée criminologie.
La criminologie est l’étude du phénomène criminel, ses causes et ses remèdes. Elle s'arrête sur les facteurs criminogènes, sociaux, psychologiques et biologiques. S'en détachent de nombreuses sous-spécialités comme la criminodynamique, qui recherche les facteurs profonds et immédiats conduisant à l'infraction, ou la victimologie, qui prend actuellement une place prépondérante et devient une discipline autonome.
Le crime, d’un point de vue moral, est tout acte ou comportement contraire à la règle d’éthique. Mais cette définition reste vague car la morale est difficile à cerner et n’as pas le même contenu chez tous les individus et toues les sociétés. La vision morale est à rapprocher de la vision religieuse. Une approche est donnée par la sociologie exprimée par Durkheim qui y voit « un acte blessant les états forts de la conscience commune ». En droit selon Levasseur et Stefani « le fait prévu et puni par la loi pénale à raison du trouble qu’il cause à l’ordre social. »
La date du code pénal (1961-1962) et celle de la procédure pénale (1959,1974 et 2003)
Chapitre préliminaire : définition du droit pénal :
Section I : Définitions doctrinales et importance du droit pénal
A- Définitions :
Bouzate et Pinatel : le droit criminel ou droit pénal peut être définit comme la branche du droit qui a pour objet de prévenir par la menace, et au besoin de réprimer par l’application de différents moyens les actions ou omissions de nature à troubler l’ordre social.
Levasseur : il est la branche du droit positif ayant