Droit reel immobilier

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  • Publié le : 5 mai 2011
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Les droits réels immobiliers
Préparé par Mlle. MOUDINE Lamyaa

Introduction
Première partie: la coexistence entre la loi et la coutume

A- la classification des droits réels immobiliers
1- la classification basée sur leur nature
2- la classification basée sur leur source
B- le mode d’acquisition et moyens de protection
1- le mode d’acquisition
2- les moyens de protectionDeuxième partie : la légalité des droits réels coutumiers immobiliers, et l’application exclusive de la loi

A- la légalité des droits réels immobiliers coutumiers
1- un courant pour la légalité des droits réels immobiliers coutumiers
2-un courant contre la légalité des droits réels immobiliers coutumiers
B- la liste des droits réels, ferme ou susceptible d’ajout
1-un courant pourl’application exclusive de la loi
2-un courant contre l’application exclusive de la loi

Les droits réels immobiliers sont des droits qui portent directement sur les biens immeubles. Par différence, le droit personnel est un droit qui résulte toujours d’une obligation.

Les droits réels immobiliers sont d’origine légale ou coutumière, dans les quels le droit de propriété prend la placela plus importante car c’est un droit principal, les autres droits réels immobiliers ne sont que des démembrements de celui-ci.

Sur le plan théorique les droits réels immobiliers sont des droits qui coexistent, cela on peut le déduire par la simple lecture de l’article 8 du dahir 1915 relatif aux immeubles immatriculés. En revanche, sur le plan pratique seuls les droits réels immobiliersd’origine légale qui sont réglementés, car la loi a prévu les règles qui les régissent d’une manière précise. Par contre, les règles qui régissent les droits réels immobiliers d’origine coutumière ne sont pas précises, le législateur n’a fait que le renvoi aux usages et aux coutumes qui les régissent[1], cette imprécision est la circonstance d’un certains nombre des raisons et des causes parmi ellesl’absence d’un recueil spécial qui rassemble toutes les règles qui régissent les droits réels immobiliers.

Au niveau des droits réels immobiliers Y-a-t-il un rapport de coexistence entre la loi et la coutume? Si oui est ce que cette coexistence va limiter l’application exclusive de la loi?

Pour répondre à cette problématique on va voir dans une première partie la classificationdes droits réels immobiliers en se basant sur leur nature et sur leur source, puis on va analyser dans une deuxième partie les différents points de vue des jurisconsultes sur deux points de droits, le premier ca concerne la légalité des droits réels immobiliers, alors que l’autre ca concerne l’application exclusive des droits réels immobiliers provenant de la loi malgré la légalité de ceux quidérivent de la coutume .

Première partie: la coexistence entre la loi et la coutume
A- la classification des droits réels immobiliers
1- la classification basée sur leur nature :
Les droits réels immobiliers ils sont en deux catégories soit autonomes parce qu’ils n’ont pas besoin d’un autre droit pour avoir leur légitimité, c'est-à-dire auquel ils se basent pour qu’il soient valides, d’oùvient l’appellation autonomes (الحقوق العينية العقارية أصلية), soit perpétuels (العقارية التبعية الحقوق العينية) car ils ont toujours besoin d’un autre droit pour avoir une existence, il est généralement un droit de créance, c’est le cas par exemple du privilège sur un bien immobilière, il ne peut exister que s’il y a vraiment un droit créance préalablement constitué.

Les droits réelsimmobiliers autonomes : : الحقوق العينية العقارية أصلية

Les droits réels immobiliers autonomes sont aussi en deux catégories, la première constitue en un droit réel immobilier complet (التامة الحقوق العينية العقارية) car il réunit tous les droits nécessaires pour jouir de la chose « usus », en percevoir les fruits « fructus» , et en disposer « abusus », la deuxième...
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