Droit romain et droit germanique sous les monarchies franques.

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  • Publié le : 8 octobre 2011
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Vestige de sa grande élaboration et de son importance, le droit romain représente de nos jours près des deux-tiers de notre Code civil. Il nous est demandé d’analyser le sujet suivant : « le droit romain et droit germanique sous les monarchies franques ». Le droit romain apparaît dès le -8ème siècle et il tend à réussir là où le système grec avait échoué. Le droit romain a forgé une réelletradition juridique tant en droit public qu’en droit privé et a mis en place un vocabulaire spécifique, des institutions ou encore des raisonnements encore présents aujourd’hui. Dès le 1er siècle avant JC, l’Empire romain se trouve au contact des « barbares ». Ce sont en réalité des Germains, peuplades d’origine indo-européennes qui sont établies à l’Est du Rhin. Les barbares menacent alors l’Empireromain à ses frontières. Le droit romain et le droit germanique présentent alors des caractéristiques fondamentales.
Il est important de viser précisément le contexte à étudier. L’étude porte sous les monarchies franques, c'est-à-dire que nous nous trouvons au Moyen-âge. Traditionnellement nous distinguons le Haut Moyen-âge du Moyen-âge français. Ainsi, notre étude portera sur le Haut Moyen-âgequi correspond pleinement aux monarchies franques avec les dynasties des Mérovingiens et des Carolingiens.
Il s’agit d’étudier les enjeux porté par le sujet : le droit romain et le droit germanique sont relativement différents quant à leur contenu et à leur finalité. Le Haut Moyen-âge se caractérise par la confrontation entre les traditions romaine et barbare. Les thèmes généraux dégagés sont lerôle de l’Eglise, le pouvoir politique, le rôle et l’autorité de l’Etat, la distinction des droits ainsi que la place de l’administration.
L’intérêt de la période résulte de la rencontre entre tradition romaine et coutumes barbares. Ceci découle sur des institutions à caractère hybrides.
Existe-t-il des traces de droit romain et de droit germanique sous les monarchies franques ?
Nous nousintéresseront donc dans une première partie aux vestiges des droits romain et germanique sous la dynastie mérovingienne, puis nous verrons que la royauté carolingienne, bien qu’en difficulté, réinstaure de grands principes de droit ancien.

I. La royauté mérovingienne confrontée aux droits romain et germanique
Sous la dynastie mérovingienne une place importante est consacrée à l’Eglise. Les invasionsbarbares montrent le caractère concilliateur de ce peuple. Mais cette royauté reste éloignée de l’idéal romain et germanique.

A) Le rôle de l’Eglise et l’importance de Clovis

L’Eglise est une force organisée qui possède un rôle considérable sous le Haut Moyen-âge. En effet, elle est dotée d’une doctrine ferme et d’une organisation très structurée. Elle accueillera les migrations barbares etson rôle ne cesse de s’accroître du fait du baptême de Clovis et de la conversion du peuple franc. Ainsi, en droit germanique l’Eglise est une donné importante. L’Eglise est par ailleurs propriétaire foncière ce qui lui confère un pouvoir important. Enfin, elle conserve une tradition intellectuelle qui est un legs du pouvoir romain et qui plus tard lui permettra, sous la royauté carolingienne, unegrande association au pouvoir.
Clovis est parvenu en 476 à unifier les divers peuples francs, Saliens et Ripuraires, sous son autorité. Il établit par la suite la suprématie franque sur les autres peuples déjà présents tels que les Wisigoths et les Burgondes. Il crée alors la Francia. Mais le principal acte qui nous intéresse ici, est la conversion de Clovis au christianisme. Par cette action,une victoire militaire contre les Alamans est interprétée. Cependant, les barbares bien que christianisés mais hérétiques, tentent d’apaiser l’Eglise. Pour cela il constitue le concile d’Agde en 506 dont le but est de régler dans le royaume wisigothique le statut disciplinaire et temporel de l'Église orthodoxe. De nombreuses mesures sont alors prises telles que celle qui fait recevoir au peuple...
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