Introduction à l’Histoire du Droit

Chapitre II : Le Droit Romain
Introduction : Les historiens romains de l’antiquité plaçaient la fondation légendaire de Rome en 753 av.J.C. En quelques années, Rome a conquis un vaste territoire et fondé un empire immense. L’extension maximale de l’empire romain date du règne de l’empereur Trajan (98-117). Du fait de cette immensité, l’administration de l’empire a été séparé en deux parties avec à leurs têtes 2 empereurs, un en Occident et un en Orient. Au 4ème siècle av.J.C., il y avait deux administrations. L’empire d’occident a disparu en 476 lorsque le dernier empereur a déposé les armes au chef des milices barbares. En Orient, il a survécu jusqu’en 1463 dates à laquelle Constantinople a été prise par les turcs. Le Droit romain a joué un rôle fondamental dans la formation du Droit de l’Europe Occidentale. En 565, l’empereur Justinien meurt et l’empire romain avec lui. Il a tenté de restauré l’empire romain d’une part, mais c’est le dernier à avoir utilisé le Latin comme langue principale. Et justinien a légué de vastes compilations de Droit, les textes a travers lesquels nous connaissons en grandes partis le Droit romain. Après 565, les empereurs qui se sont succédés sont de langue grecque. Le Droit a évolué différemment dans l’empire Byzantin. L’histoire du Droit Romain se découpe en trois périodes qui ne correspondent pas à l’histoire politique de Rome. Elles correspondent aux 3 types de procédures civiles qui ont existé : L’ancien Droit romain, La période du Droit Classique Romain, période du Droit Romain postclassique.

I°) L’Ancien Droit romain Les romains distinguaient clairement ce qui relevait du Droit public du Droit romain.

A. Les institutions romaines à l’époque de l’Ancien Droit Il ne correspond pas à un régime politique mais à deux régimes politiques. Il commence aux origines de Rome et se termine vers 150 av.J.C.

1. Première période : La royauté des origines à 509 av.J.C. a. Une royauté préurbaine