Droit romain

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  • Publié le : 30 décembre 2009
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Introduction à l’Histoire du Droit

Chapitre II : Le Droit Romain
Introduction : Les historiens romains de l’antiquité plaçaient la fondation légendaire de Rome en 753 av.J.C. En quelques années, Rome a conquis un vaste territoire et fondé un empire immense. L’extension maximale de l’empire romain date du règne de l’empereur Trajan (98-117). Du fait de cette immensité, l’administration del’empire a été séparé en deux parties avec à leurs têtes 2 empereurs, un en Occident et un en Orient. Au 4ème siècle av.J.C., il y avait deux administrations. L’empire d’occident a disparu en 476 lorsque le dernier empereur a déposé les armes au chef des milices barbares. En Orient, il a survécu jusqu’en 1463 dates à laquelle Constantinople a été prise par les turcs. Le Droit romain a joué un rôlefondamental dans la formation du Droit de l’Europe Occidentale. En 565, l’empereur Justinien meurt et l’empire romain avec lui. Il a tenté de restauré l’empire romain d’une part, mais c’est le dernier à avoir utilisé le Latin comme langue principale. Et justinien a légué de vastes compilations de Droit, les textes a travers lesquels nous connaissons en grandes partis le Droit romain. Après 565, lesempereurs qui se sont succédés sont de langue grecque. Le Droit a évolué différemment dans l’empire Byzantin. L’histoire du Droit Romain se découpe en trois périodes qui ne correspondent pas à l’histoire politique de Rome. Elles correspondent aux 3 types de procédures civiles qui ont existé : L’ancien Droit romain, La période du Droit Classique Romain, période du Droit Romain postclassique.

I°)L’Ancien Droit romain Les romains distinguaient clairement ce qui relevait du Droit public du Droit romain.

A. Les institutions romaines à l’époque de l’Ancien Droit Il ne correspond pas à un régime politique mais à deux régimes politiques. Il commence aux origines de Rome et se termine vers 150 av.J.C.

1. Première période : La royauté des origines à 509 av.J.C. a. Une royauté préurbaine Elle aprécédé la royauté dite Etrusque (origines à 620 av.J.C).En 753 av.J.C, Romulus, arrivé à l’âge adulte, aurait rassemblé le peuple et aurait fondé la cité en créant un Sénat, une Assemblée populaire et une armée. En réalité, les découvertes du 17ème siècle tendent à contredire la légende. Le site de Rome devait être occupé depuis bien avant -753, peutêtre dès le 12ème av.J.C. D’autre part, en-753, l’archéologie a découvert que la cité de Rome n’était pas constituée. Durant cette période archaïque, le nom même de Rome n’existait pas. Il était dominé par une sorte de royauté fédérale où un type d’organisation familiale jouait un rôle centrale, la Gens. C’est un agrégat de familles liées entres elles par la croyance en un ancêtre commun. Concrètement, cela s’est caractérisé à Rome par unnom gentilice. A l’époque, la Gens jouait un rôle majeur, elle était placée sous l’autorité d’un chef. La Gens disposait de terres collectives, de biens communs. Elle avait ses propres traditions religieuses, ces propres cultes. Le Chef de la Gens assurait la sécurité de ses membres et également la Justice entre les membres. Très certainement, à cette époque là, la Gens était le cœur même de larésolution des conflits. Du 12ème au 7ème siècle av.J.C, le site de Rome a dû connaitre une organisation pré-civique sur les Gentes. C’est alors que les Etrusques ont envahi le site de Rome.

b. La royauté étrusque de 620 à 509 av.J.C Les étrusques ont envahi une majeure partie du Latium (qui donne latin) et ont établi une civilisation nouvelle entre la plaine du Pau et Naples. Dans ce contexte, laville de Rome est née entre 620 et 580 av.J.C. Une nouvelle royauté est instaurée avec un roi fort à côté duquel se trouve une assemblée de citoyens. Mais ce roi fort exerce son Droit au détriment des anciennes Gentes. Ce rapport difficile entre le roi d’un côté et les grandes familles conduit à une révolte et donc une deuxième période, La République (509-27 av.J.C).

1. Le premier...
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