Droit

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  • Publié le : 28 novembre 2010
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Titre 1 : La monarchie absolue.

L’absolutisme c’est le pouvoir sans entrave. Parler de la monarchie absolu, cela revient à parler de puissance royale, c'est-à-dire que le roi est haut dessus de tous les autres. Il décide de la paix et de la guerre. Toutes les structures politiques et administratives du royaume existent par le roi et pour le roi. Ce régime à été surnommé sous larévolution « l’ancien régime ».

Chapitre 1 : Le pouvoir royal.

On parle de Louis XIV, Louis XV quand on parle d’absolutisme. Avant eux, il y a eu Henri IV, François 1er, Louis XI et Saint Louis, ils se sont efforcés d’appliquer un même système de gouvernement : l’absolutisme.
Le roi a construit une théorie juridique (absolutisme) avec l’aide de ses juristes, qui va apparaitre plustard comme la seule et unique théorie.
Il y a par exemple de théoricien très connu : BEAUMANOIR (fin du 13ème siècle), BAUDIN, LEBRET, BOSSUET et MERLIN à la fin de la révolution.
A partir du 16ème siècle apparaissent les éléments essentiels de la théorie. Ces éléments arrivent à maturité et la coordination des ses éléments va produire l’absolutisme, en particulier, la notion d’Etat.Au 14ème et au 15ème siècle, il se dégage une notion nouvelle : c’est la notion de couronne (on parle des officiers de la couronne). C’est une notion abstraite qui se détache de la personne du roi. Cette notion soutient l’idée de continuité royale quelque soit la personne du roi. Cette notion se rapproche de la notion d’Etat.
Avec la renaissance de la pensée antique, on prendconscience d’une entité supérieure qui s’impose aux gouvernants et on emploie des termes comme « chose publique ou Etat ».
Cette notion d’Etat va être très bien dégagée par les juristes.
L’Etat est autonome, c'est-à-dire indépendant de ses formes juridiques (quelques soit le régime : monarchique, démocratique, oligarchique). Cette Etat est indépendant du prince, on ne mélange pas l’Etat etla personne qui la représente. Le roi est le tuteur de l’Etat (respublica : la chose commune), mais cela veut dire qu’il est différent de l’Etat.
L’Etat est perpétuel et indivisible, c’est à l’Etat qu’est rattachée la notion de souveraineté. Cette Etat comprend 3 éléments : un territoire, un peuple et la monarchie.

➢ Le territoire : jusqu’au 16ème siècle, les frontières avaientassez peu changé. A partir du 16ème, les politiques européennes vont modifier constamment les frontières. Les rois vont étendre le royaume par toute sorte de procéder.
Par exemple, les procédés de droit féodale (droit de commise), du mariage, des guerres et des traités. De même Henri IV apporte avec lui le royaume de Navarre et la principauté de Béarn.
Au 17ème siècle,l’Alsace rentre dans le royaume de France grâce au traité de Westphalie. Le Roussillon, l’Artois, la région de Perpignan, les Flandres et même le Luxembourg sont récupéré par le traité des Pyrénées en 1659. La France Comté est intégrer au royaume en 1678.Au 18ème, la Lorraine et la Corse (1768) sont récupérer.

➢ Le peuple : le peuple français est nombreux (16 millions au 16ème ; 19 millionsau 17ème et 26 à 27 millions en 1789 : c’est le pays le plus peuplé d’Europe à l’époque). Le problème vient du faite qu’elle n’est pas unifié, il y a des provinces avec des statuts différents, mais il y a des éléments d’unités (Par exemple : le roi et la fidélité du roi, il parle le français, d’où la diffusion de la langue française, les nobles apprennent le français). Une ordonnance deVillers-Cotterêts de 1539 qui va définir le français comme langue national.

➢ La monarchie : L’Etat français se caractérise par un gouvernement monarchique qui est traditionnelle en France à cette période. C’est une monarchie royale et non plus féodale, la royauté est un office (une fonction), le roi est le premier des fonctionnaires de la royauté.

Section 1 : L’absolutisme....
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