Droit

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  • Publié le : 2 janvier 2011
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Introduction aux méthodes historiques du droit
 
Polycopié du premier semestre. Note aux étudiants : ce polycopié n’est pas destiné à la vente et ne prétend en aucun cas vous dispenser d’assister aux cours en amphithéâtre. C’est au nom de l’égalité devant le service public de l’éducation qu’il a été réalisé et mis en téléchargement gratuit sur internet. Ainsi ceux d’entre vous qui pour desraisons professionnelles, personnelles ou de santé n’ont pu assister à certains cours peuvent rattraper leur retard.
 
 
L'État, le droit, ont-ils toujours existé ? Est-ce que toutes les sociétés humaines disposent de l'État et du droit ? N'existe-t-il que la société comme forme d'organisations humaines (animal social Aristote) ? Le dogmatisme religieux déclare que Dieu a créé l'homme pour qu'ilsvivent en société, donc la société existe depuis toujours. Ce n'est pas le point de vue de K. Lorenz, car les animaux visent parfois en société, mais pas sous le régime du droit (ils répondent à leur instinct).
L'utilisation croisée de l'histoire et de l'anthropologie est donc nécessaire pour découvrir la civilisation, les règles et leur origine. Toute règle est-elle du droit, ou le droit est-ilspécifique ?
Après le paléolithique (“ vieille pierre ”) arrive le néolithique (“ nouvelle pierre ”) ; le néolithique est une révolution dans la vie sociale de l'époque. Cette révolution repose sur un critère principal qui est un changement radical d'économie, passant de l'économie de prédation à l'économie liée à l'agriculture et à l'élevage. Au dixième millénaire avant notre ère, lepaléolithique s'achève, la population se sédentarise notamment dans le Proche-Orient (Mésopotamie, entre le Tigre et l'Euphrate) et l'Afrique du Nord (Egypte), plus quelques foyers en Asie mineure (Turquie, Syrie). La société commence à être touchée par les inégalités, la différenciation sociale entre producteurs, guerriers, prêtres, les administrateurs, pour protéger, organiser la société en ces régionsfertiles.
Dès le septième millénaire, les sceaux commencent à exprimer l'appartenance, l'administration des stocks par exemple. Les premiers centres urbains apparaissent, pour échanger ces stocks. On y trouve toujours un temple et un palais ; c'est un début de monarchie théocratique. L'État (6e ou cinquième millénaire avant Jésus-Christ) et l'écriture (cunéiforme en pays de Sumer, puis hiéroglyphes enEgypte) viennent de faire leur apparition.
L'écriture est mise à profit dans un but administratif et comptable. Dans le troisième millénaire avant Jésus-Christ, l'écriture est utilisée à des fins contractuelles et législatives (code d'Hamurabi, Babylone, -1750; code d'Ur Namu,-2200, de Lipit Ishtar...).
Toutes ces civilisations ne sont pas entrées en même temps dans le néolithique, maisl'écriture a permis de fixer l'état de ces sociétés sans Etats, sans droit. Pierre Clastre (" la société contre l'État"), ethnologue chez les Indiens Guyaki du Paraguay, a pu constater que, comme à la préhistoire, les civilisations faibles (sans écriture est sans états) n'ont pas survécu aux avancées de la mondialisation économique. Les sociétés sans Etat ont généralement choisi de ne pas avoir d'État ;dans tous les cas, ils sont de faible effectif démographique, toujours en économie de chasse et sans stocks, refusant le travail, les distinctions sociales (juste homme/femme), les chefs (juste un leader pour la réconciliation sans pouvoir coercitif).
Kelsen: il faut tenir compte de 2 critères pour déterminer si une règle est juridique ou non: organique et formel (pas matériel).
 

Premièrepartie : problématique du droit dans l'histoire.
 
Chapitre I. Origines et finalités du droit.
Le droit est un objet tautologique : il se justifie par lui-même. Il a néanmoins une origine et une orientation, une finalité. Pour cerner cela, il faut sortir du cercle et explorer d'autres pistes philosophiques, métaphysique, sémiologique, historique etc. ...
 
Section I. Fondements de l'ordre...
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